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Cote : 9 LA 267Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…Protection de l’environnement maritime, formation “Déchets à quai !”…
…Protection de l’environnement maritime, formation “Déchets à quai !”…
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Description : La DREAL est issue de la fusion de trois services régionaux (les directions régionales de l'environnement (DIREN), les directions régionales de l'équipement (DRE), les directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)), dont les objectifs sont...Extrait de la notice :
…Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement…
…Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement…
…dédiées à la mise en œuvre du Grenelle Environnement.Elle est chargée :- d'élaborer et de mettre en œuvre les politiques de l’État en matière d’…
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Description : Les services vétérinaires ont une existence quasi-centenaires, puisque ces services trouvent leur origine au début du XXe siècle. En effet, il est déjà question de services vétérinaires départementaux dans un décret du 9 juin 1913, qui définit les obligations des vétérinaires...Extrait de la notice :
…intracommunautaires- le contrôle des élevages, vente, et de l’exposition des animaux- le contrôle des installations classées pour la protection de l’…
…pouvoirs de police administrative et judiciaire dévolus par le code rural, le code de la santé publique, le code de la consommation et le code de l’…
…échanges intracommunautaires- le contrôle des élevages, vente, et de l’exposition des animaux- le contrôle des installations classées pour la protection de l’…
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Cote : 9 LA 231Période : 1950 - 1990Extrait de la notice :
…Environnement maritime et vie des marins de la pêche et du commerce, illustration : photographies thématiques, portraits de personnalités, de membres de…
…Environnement maritime et vie des marins de la pêche et du commerce, illustration : photographies thématiques, portraits de personnalités, de membres de…
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Cote : 9 LA 353Période : 1980 - 1996Extrait de la notice :
…Environnement et actualité. - Revue de presse : numéro de Oxygène (1980), extraits de presse (1981-1982), numéro hors-série de La nouvelle revue maritime…
…Environnement et actualité. - Revue de presse : numéro de Oxygène (1980), extraits de presse (1981-1982), numéro hors-série de La nouvelle revue maritime…
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Extrait de la notice :
…la vie ou infligé des blessures graves à des ressortissants français, ou causé ou menacé de causer un grave préjudice au territoire français, à l’…
…coûté la vie ou infligé des blessures graves à des ressortissants français, ou causé ou menacé de causer un grave préjudice au territoire français, à l’…
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Cote : 9 LA 352Période : 1986 - 1995Extrait de la notice :
…Environnement et actualité. - International : liste des écoles maritimes dans le monde, livret du Comité catholique contre la faim et pour le développement…
…Environnement et actualité. - International : liste des écoles maritimes dans le monde, livret du Comité catholique contre la faim et pour le développement…
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Description : Les directions départementales de l'équipement (DDE) ont fusionnéavec les directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF) pour former les directions départementales de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) dans le cadre de la révision générale des politiques...Extrait de la notice :
…;o environnement ;o constructions publiques (ministères, collectivités territoriales, ...)…
…agroalimentaires ;o l'aménagement rural et le développement local avec notamment l'appui aux collectivités ;o la forêt et le bois ;o l'eau et l'environnement…
…;o environnement ;o constructions publiques (ministères, collectivités territoriales, ...)…
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Description : Ce service déconcentré de l’État, se nommant alors direction départementale de l’agriculture, a été créé par un décret de 1965, à l’occasion de la réorganisation des services de l’État dans les départements. Il intègre les missions du génie rural, de la direction des services...Extrait de la notice :
…agricole et agro-alimentaire, le développement agricole et rural, l’aménagement rural et le développement local, la forêt et le bois, l’eau et l’…
…économie agricole et agro-alimentaire, le développement agricole et rural, l’aménagement rural et le développement local, la forêt et le bois, l’eau et l’…
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Description : Les premières formes d’intercommunalité datent de la fin du XIXe siècle. La loi du 22 mars 1890 rend en effet possible la création de syndicats de communes. Il faut ensuite attendre 1959 pour voir apparaître les districts urbains (créés par ordonnance), qui rencontrent un succès...Extrait de la notice :
…économique, social et culturel de l’espace communautaire- équilibre social de l’habitat- politique de la ville- protection et mise en valeur de l’…
…développement économique, social et culturel de l’espace communautaire- équilibre social de l’habitat- politique de la ville- protection et mise en valeur de l’…
