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Cote : PR 211Extrait de la notice :
…PRESSE…
…PRESSE REGIONALE…
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Cote : PR 59Extrait de la notice :
…PRESSE…
…PRESSE REGIONALE…
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Cote : 3509 W 55Période : 2002 - 2006Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
….- Projet de reprise, autorisation d'ouverture et inauguration : notes historiques, coupures de presse, liste des associés, cession de parts S.A.R.L.,…
….- Projet de reprise, autorisation d'ouverture et inauguration : notes historiques, coupures de presse, liste des associés, cession de parts S.A.R.L.,…
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Cote : 1559 W 20Période : 1963 - 1988Extrait de la notice :
…promesse de vente, état descriptif et estimatif d'un terrain, état parcellaire, plan parcellaire, avis du comité départemental des constructions scolaires, presse…
…Extension : délibérations du conseil municipal, rapports au bureau du Conseil général, fiche synthétique sur le collège, presse, photographie (1972-1987…
…Suivi des grèves et revendications : messages de la gendarmerie, presse, correspondance (1973-1988).…
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Cote : 7823 W 288Période : 1947 - 1965Extrait de la notice :
…de la station thermale, contrats de marchés et avenants, cahiers des charges pour la concession des thermes, règlement intérieur de la régie, plans, presse…
…de la station thermale, contrats de marchés et avenants, cahiers des charges pour la concession des thermes, règlement intérieur de la régie, plans, presse…
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Cote : 7823 W 289Période : 1949 - 1967Extrait de la notice :
…conseil municipal, devis, cahiers des charges, plans, procès-verbaux d'adjudication, contrats de marchés et avenants, contrats d'architecte, rapports, presse…
…conseil municipal, devis, cahiers des charges, plans, procès-verbaux d'adjudication, contrats de marchés et avenants, contrats d'architecte, rapports, presse…
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Cote : 7823 W 291Période : 1951 - 1968Extrait de la notice :
…de la commission administrative, cahiers des charges, devis, bordereaux des prix, procès-verbaux d'adjudications, contrats de marchés, devis, plans, presse…
…de la commission administrative, cahiers des charges, devis, bordereaux des prix, procès-verbaux d'adjudications, contrats de marchés, devis, plans, presse…
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Cote : 3379 W 244Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…Elaboration : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunions de la Commission locale d'aménagement et d'urbanisme (CLAU), livre blanc préalable au SDAU, presse…
…Elaboration : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunions de la Commission locale d'aménagement et d'urbanisme (CLAU), livre blanc préalable au SDAU, presse…
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Cote : 3379 W 246Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…préfectoraux, cartes, synthèse des avis des services de l'Etat sollicités, fiches de synthèses, convention de mise à disposition des services de l'Etat, presse…
…préfectoraux, cartes, synthèse des avis des services de l'Etat sollicités, fiches de synthèses, convention de mise à disposition des services de l'Etat, presse…
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Cote : 1559 W 8Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…d'enseignement professionnel agricole de Charolles, création et financement : circulaire préfectorale, délibération du conseil municipal de Charolles, presse…
…d'enseignement professionnel agricole de Charolles, création et financement : circulaire préfectorale, délibération du conseil municipal de Charolles, presse…