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Cote : 245 J 187Période : 1990 - 1990Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Plozévet : servitude littorale (1990)…
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Cote : 10 R 348 - 350Période : 1937 - 1962Extrait de la notice :
…Servitude historique, archéologique et esthétique.…
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Cote : 8 S 548Période : 1936 - 1940Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de la demande.…
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande, instruction de la demande.…
…Ligne haute tension de Rennes à Bruz. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de…
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Cote : 3 N 614Période : 1947 - 1990Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Zones de servitude, établissement : graphiques, profil en long schématique, liste (s.d.).…
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Cote : 8 S 549Période : 1936 - 1937Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Gilles, instruction de la demande.…
…. - Demande de servitude sur la commune de La Chapelle-Thouarault, instruction de la demande.…
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Cote : 245 J 187Période : 1992 - 1993Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Riec-sur-Belon : servitude de passage sur le littoral (1992-1993)…
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Cote : 3 N 786Période : 1970 - 1976Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Zone de servitude, renseignement : schéma, correspondance (1976).…
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Cote : 8 S 546Période : 1935 - 1936Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de Domloup, instruction de la demande.…
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Cote : 8 S 378Période : 1926 - 1931Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…l'ingénieur en chef, avenant au marché, note, rapport du subdivisionnaire, dossier de demande de servitude…
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Cote : 245 J 102Période : 1995 - 2000Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Finistère (suite) Projet de servitude de passage le long du littoral de Saint-Pol-de-Léon (1995-1996)…