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Cote : 245 J 187Période : 1990 - 1990Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Plozévet : servitude littorale (1990)…
…Plozévet : servitude littorale (1990)…
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Cote : 8 S 548Période : 1936 - 1940Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de la demande.…
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande, instruction de la demande.…
…. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de la demande.…
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Cote : 245 J 187Période : 1992 - 1993Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Riec-sur-Belon : servitude de passage sur le littoral (1992-1993)…
…Riec-sur-Belon : servitude de passage sur le littoral (1992-1993)…
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Cote : 8 S 549Période : 1936 - 1937Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de La Chapelle-Thouarault, instruction de la demande.…
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Gilles, instruction de la demande.…
…. - Demande de servitude sur la commune de La Chapelle-Thouarault, instruction de la demande.…
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Cote : 8 S 546Période : 1935 - 1936Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de Domloup, instruction de la demande.…
…. - Demande de servitude sur la commune de Domloup, instruction de la demande.…
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Cote : 8 S 378Période : 1926 - 1931Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Dossier de projet, arrêtés, rapport de l'ingénieur en chef, avenant au marché, note, rapport du subdivisionnaire, dossier de demande de servitude, procès-verbal…
…Dossier de projet, arrêtés, rapport de l'ingénieur en chef, avenant au marché, note, rapport du subdivisionnaire, dossier de demande de servitude, procès-verbal…
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Cote : 245 J 102Période : 1995 - 2000Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Finistère (suite) Projet de servitude de passage le long du littoral de Saint-Pol-de-Léon (1995-1996) ; installation d'une plateforme de traitement du…
…Finistère (suite) Projet de servitude de passage le long du littoral de Saint-Pol-de-Léon (1995-1996) ; installation d'une plateforme de traitement du…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…1810 13 décembre 1819 - 16 février 1825 2 mars 1825 - 12 février 1848 12 août 1848 - 16 juin 1868 Correspondance et actes divers : établissement de servitude…
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Période : 1790 - 1949Extrait de la notice :
…1838-1909 Biens communaux (suite) Acquisitions pour rectification de la vo1r1e, pour le service d'eau ; agrandissement du cimetière ; acquisition d'une servitude…
…générale - Contentieux : plaintes au sujet d'accaparement de grains, de vente à la criée ; différends concernant des usurpations de terrains, des droits de servitude…