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Cote : 245 J 187Période : 1990 - 1990Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Plozévet : servitude littorale (1990)…
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Cote : 8 S 548Période : 1936 - 1940Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de la demande.…
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande, instruction de la demande.…
…Ligne haute tension de Rennes à Bruz. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de…
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Cote : 8 S 549Période : 1936 - 1937Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Gilles, instruction de la demande.…
…. - Demande de servitude sur la commune de La Chapelle-Thouarault, instruction de la demande.…
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Cote : 245 J 187Période : 1992 - 1993Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Riec-sur-Belon : servitude de passage sur le littoral (1992-1993)…
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Cote : 8 S 546Période : 1935 - 1936Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de Domloup, instruction de la demande.…
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Cote : 8 S 378Période : 1926 - 1931Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…l'ingénieur en chef, avenant au marché, note, rapport du subdivisionnaire, dossier de demande de servitude…
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Cote : 245 J 102Période : 1995 - 2000Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Finistère (suite) Projet de servitude de passage le long du littoral de Saint-Pol-de-Léon (1995-1996)…
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Cote : 1433CAITM10Période : 1952 - 1977Extrait de la notice :
…. - Constitution d'une servitude entre l'avenue de l'Europe et l'autoroute A32 à Forbach (1977).…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…- 12 février 1848 12 août 1848 - 16 juin 1868 Correspondance et actes divers : établissement de servitude…
…- 12 février 1848 12 août 1848 - 16 juin 1868 Correspondance et actes divers : établissement de servitude…
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Période : 1790 - 1949Extrait de la notice :
…rectification de la vo1r1e, pour le service d'eau ; agrandissement du cimetière ; acquisition d'une servitude…
…de grains, de vente à la criée ; différends concernant des usurpations de terrains, des droits de servitude…
…rectification de la vo1r1e, pour le service d'eau ; agrandissement du cimetière ; acquisition d'une servitude…