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Cote : 121 J 54Période : 1826 - 1963Extrait de la notice :
…d'autorisation gracieuse concernant l'entreprise Charles Verenet et Cie, actes d'options (copies), actes de servitude…
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Cote : 121 J 54-1Période : 1920 - 1963Extrait de la notice :
…servitude…
…servitude…
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Cote : 245 J 187Période : 1990 - 1990Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Plozévet : servitude littorale (1990)…
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Cote : 8 S 548Période : 1936 - 1940Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de la demande.…
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande, instruction de la demande.…
…Ligne haute tension de Rennes à Bruz. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de…
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Cote : 245 J 187Période : 1992 - 1993Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Riec-sur-Belon : servitude de passage sur le littoral (1992-1993)…
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Cote : 8 S 549Période : 1936 - 1937Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Gilles, instruction de la demande.…
…. - Demande de servitude sur la commune de La Chapelle-Thouarault, instruction de la demande.…
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Cote : 8 S 546Période : 1935 - 1936Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de Domloup, instruction de la demande.…
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Cote : 8 S 378Période : 1926 - 1931Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…l'ingénieur en chef, avenant au marché, note, rapport du subdivisionnaire, dossier de demande de servitude…
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Cote : H-dépôt 4/105Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Réméréville, servitude : convention avec Gaz de France (1969).…
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Cote : 245 J 102Période : 1995 - 2000Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Finistère (suite) Projet de servitude de passage le long du littoral de Saint-Pol-de-Léon (1995-1996)…