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Cote : 121 J 54Période : 1826 - 1963Extrait de la notice :
…d'autorisation gracieuse concernant l'entreprise Charles Verenet et Cie, actes d'options (copies), actes de servitude…
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Cote : 121 J 54-1Période : 1920 - 1963Extrait de la notice :
…servitude…
…servitude…
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Cote : 245 J 187Période : 1990 - 1990Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Plozévet : servitude littorale (1990)…
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Cote : 3 E 2296Période : 1771 - 1771Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : arrangement à l'amiable entre voisins au sujet d'une servitude, Auch, folio 258 (1771).…
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Cote : 8 S 548Période : 1936 - 1940Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de la demande.…
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande, instruction de la demande.…
…Ligne haute tension de Rennes à Bruz. - Demande de servitude sur la commune de Rennes, instruction de…
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Cote : 8 S 549Période : 1936 - 1937Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Demande de servitude sur la commune de Saint-Gilles, instruction de la demande.…
…. - Demande de servitude sur la commune de La Chapelle-Thouarault, instruction de la demande.…
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Cote : 245 J 187Période : 1992 - 1993Fonds : 245 J - Fonds Max JoninExtrait de la notice :
…Riec-sur-Belon : servitude de passage sur le littoral (1992-1993)…
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Cote : 2 O 462/27Période : 1820 - 1929Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Terrains, usurpations (1820-1871) ; servitude de passage (1836-1929) ; échanges (1850-1916) ; baux (1913…
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Cote : 2 O 252/18Période : 1832 - 1920Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Servitude de passage (1868).…
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Cote : 2 O 279/9Période : 1816 - 1907Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Terrains, bornage (1873-1874) ; baux (1870) ; échanges (1816-1847) ; usurpations (1819) ; servitude…