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Référence : AD 63-30Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 20/06/1963Date de signature ou de publication : 09/07/1963Extrait de la notice :
…Versement des plans topographiques édités par le ministère de la Construction…
…Versement des plans topographiques édités par le ministère de la Construction…
…Circulaire du ministre de la construction…
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Référence : AD 66-26Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 24/05/1966Date de signature ou de publication : 06/07/1966Extrait de la notice :
…Archives des directions départementales de la construction…
…Archives des directions départementales de la construction…
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Référence : AD 61-32Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 16/11/1961Date de signature ou de publication : 15/12/1961Extrait de la notice :
…Circulaire du ministre de la construction…
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Référence : AD 61-2Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 28/01/1961Date de signature ou de publication : 28/01/1961Extrait de la notice :
…Circulaire du ministre de la construction…
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Date de modification : 9 février 2024Extrait de la notice :
…Règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives…
…échanges de bonnes pratiques à l'international, cette nouvelle révision a également été traduite : en anglais : Archive Buildings - Basic Rules For The Construction…
…Règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives…
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Référence : AD 63-4Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 07/01/1963Date de signature ou de publication : 17/01/1963Extrait de la notice :
…Circulaire du ministre de la construction…
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Référence : AD 64-11Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 01/02/1964Date de signature ou de publication : 06/03/1964Extrait de la notice :
…Circulaire du ministre de la construction…
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Date de modification : 14 janvier 2022Extrait de la notice :
…La construction de bâtiments pour la conservation des archives, leur traitement professionnel, la communication aux publics et plus généralement la valorisation…
…Révision octobre 2019 des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives Instruction DITN/RES/2009/014 du 23 novembre 2009…
…Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives Instruction DITN/RES/2004/005 du 2 décembre 2004.…
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Référence : DITN/RES/2004/005Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 02/12/2004Extrait de la notice :
…Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives…
…Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives…
…Messieurs les Maires (Archives communales) Mme Marguin-Hamon 01 40 27 66 49 DITN/RES/2004/005 Objet : Documents normatifs en matière de conception, de construction…
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Référence : DITN/RES/2007/001Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 31/01/2007Extrait de la notice :
…Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives…
…Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives…
…Règles de base pour la construction, l’extension ou le ré-aménagement d’un bâtiment d’archives Depuis plusieurs années, sont publiées sur le site de la…