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Construction

Source :

data.culture.fr : construction

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Bâtiment travaux publics [1]

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  • Versement des plans topographiques édités par le ministère de la Construction
    Référence : AD 63-30
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 20/06/1963
    Date de signature ou de publication : 09/07/1963
    Extrait de la notice :

    …Versement des plans topographiques édités par le ministère de la Construction…

    …Versement des plans topographiques édités par le ministère de la Construction…

    …Circulaire du ministre de la construction…

  • Archives des directions départementales de la construction
    Référence : AD 66-26
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature : 24/05/1966
    Date de signature ou de publication : 06/07/1966
    Extrait de la notice :

    …Archives des directions départementales de la construction…

    …Archives des directions départementales de la construction…

  • Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers de dommages mobiliers
    Référence : AD 61-32
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 16/11/1961
    Date de signature ou de publication : 15/12/1961
    Extrait de la notice :

    …Circulaire du ministre de la construction…

  • Dommages de guerre 1939-1945 : dossiers de dommages mobiliers
    Référence : AD 61-2
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 28/01/1961
    Date de signature ou de publication : 28/01/1961
    Extrait de la notice :

    …Circulaire du ministre de la construction…

  • Dossiers de dommages de guerre mobiliers 1939-1945 : versement, élimination, tri
    Référence : AD 63-4
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 07/01/1963
    Date de signature ou de publication : 17/01/1963
    Extrait de la notice :

    …Circulaire du ministre de la construction…

  • Archivage des dossiers des dommages de guerre 1939-1945 autres que mobiliers
    Référence : AD 64-11
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 01/02/1964
    Date de signature ou de publication : 06/03/1964
    Extrait de la notice :

    …Circulaire du ministre de la construction…

  • Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives
    Référence : DITN/RES/2004/005
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 02/12/2004
    Extrait de la notice :

    …Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives…

    …Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives…

    …Messieurs les Maires (Archives communales) Mme Marguin-Hamon 01 40 27 66 49 DITN/RES/2004/005 Objet : Documents normatifs en matière de conception, de construction…

  • Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives
    Référence : DITN/RES/2007/001
    Nature : Instruction
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 31/01/2007
    Extrait de la notice :

    …Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives…

    …Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives…

    …Règles de base pour la construction, l’extension ou le ré-aménagement d’un bâtiment d’archives Depuis plusieurs années, sont publiées sur le site de la…

  • Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat
    Référence : DGP/SIAF/2011/007
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 28/03/2011
    Extrait de la notice :

    …Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat…

    …Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat…

    …Mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l’Etat Guide de construction des schémas de mutualisation Mars 2011 Guide…

  • Publication d'une nouvelle édition (octobre 2009) des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives
    Référence : DITN/RES/2009/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 10/10/2009
    Extrait de la notice :

    …Publication d'une nouvelle édition (octobre 2009) des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives…

    …Publication d'une nouvelle édition (octobre 2009) des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives…

    …et l'aménagement d'un bâtiment d'archives Textes abrogés : versions des Règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives…

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