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Cote : 19960504/1-19960504/14Période : 1942 - 1988Extrait de la notice :
…sur les infractions à la législation du travail, 1979-1981.…
…Affaires générales concernant la direction des relations du travail (D. R.…
…T.) et la médecine du travail. 1942-1946, 1952-1955, 1964-1965, 1982. DRT 2045 Art. 2-9 .…
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Cote : 19890295/1-19890295/12Période : 1944 - 1983Extrait de la notice :
…Archives de l'inspecteur principal du travail Jean GOUIN, chargé de mission auprès du Directeur du Travail…
…Législation et règlementation du travail, conflits du travail : projets de textes, études, rapports,…
…Art. 10-12 : législation et réglementation du travail, conflits du travail, financement dans le cadre…
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Cote : 19940322/1-19940322/14Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…Codification de la Législation du travail, conflit dans la batellerie. 1968-1981.…
…Art 6-7 : Codification de la législation du travail, conflit dans la batellerie, 1968-1981.…
…SOMMAIRE Archives versées par Henri Sananès, conseiller technique auprès du Directeur des Relations du Travail…
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Cote : 19790023/1-19790023/12Période : 1953 - 1968Extrait de la notice :
…le 2e bureau de la sous-direction des relations professionnelles de la Direction des relations du travail…
…contemporaines sous les cotes , comporte des documents relatifs à la des conflits collectifs du travail…
…des conventions collectives et des conflits du travail | TRAVAIL ; RELATIONS DU TRAVAIL…
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Cote : 19920250/1-19920250/7Période : 1958 - 1963Extrait de la notice :
…Art 6 : Prévention des accidents du travail, 1958-1963.…
…Prévention des accidents du travail. 1958-1963. DRT 1402 .…
…du Directeur des Relations du Travail sous l'autorité du Docteur Armand Rothan.…
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Cote : 19940121/1-19940121/9Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…Fonds d'amélioration des conditions de travail (FACT).…
…DRT 1593-1601 Sommaire Art 1-9 : Fonds d’Amélioration des Conditions de Travail (FACT).…
…Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection…
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Cote : 19880597/1-19880597/29Période : 1866 - 1981Extrait de la notice :
…du Travail.…
…Direction du Travail 3e Bureau 1941 Secrétariat d'Etat au Travail Direction du Travail et de la Main-d'oeuvre…
…, inspection médicale du travail, services de médecine du travail.…
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Cote : 19760122/2-19760122/348Période : 1883 - 1973Extrait de la notice :
…Art 337-348 : Grèves et conflits du travail, 1938-1972.…
…Art 324 : Réglementation du travail dans la CEE et aux USA, 1947-1963.…
…des Directions départementales du Travail et de la Main-d’oeuvre), 1948-1969.…
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Cote : 19940301/1-19940301/19Période : 1952 - 1992Extrait de la notice :
…du travail, du comité des hauts responsables de l’inspection du travail dans la CEE : comptes rendus…
…Droit du travail dans les DOM TOM, application de la réglementation du travail ( entraves à l’exercice…
…Art 3 (suite)-10 : Réglementation relative au travail.…
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Cote : 19860111/1-19860111/15Période : 1965 - 1981Extrait de la notice :
…féminin puis le Comité du travail féminin étaient sous tutelle du ministère du Travail.…
…des problèmes du travail féminin et création du Comité du travail féminin. 30 septembre 1981 : Le Comité…
…du travail féminin est placé sous tutelle du ministère des Droits de la femme.…