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Cote : 3 U 3644Période : 1920 - 1920Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…en eau de la gare.…
…Gare de Bellegarde, expropriations dans la commune de Coupy en vue du renforcement de l'alimentation…
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Cote : 3 U 4470Période : 1931 - 1931Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création d'une gare aux Neyrolles.…
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Cote : 3 U 585Période : 1917 - 1919Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Gare d'Ambérieu.…
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Cote : 3 U 586Période : 1934 - 1935Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Expropriations pour l'agrandissement des installations de la traction à la gare de Culoz en vue de l'électrification…
…Gare de Culoz.…
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Cote : 3 U 4469Période : 1927 - 1930Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Travaux et agrandissement des installations à la gare d'Ambérieu ; suppression du passage à niveau n°…
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Cote : 3 U 6224Période : 1904 - 1904Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Expropriations sur la commune de Jassans-Riottier pour l'établissement des nouveaux aménagements de la gare…
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Cote : 4 M 1035Période : 1923 - 1927Fonds : Commissariat d'OyonnaxExtrait de la notice :
…Vols en gare d'Oyonnax, dépôt de plainte de la Compagnie des chemins de fer PLM et enquête.…
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Cote : 3 U 3639-3644Période : 1855 - 1920Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Ouvertures et modifications de lignes, renforcement de l'alimentation en eau de la gare de Bellegarde…
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Cote : 132 J 370Période : 1863 - 1974Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…des conditions générales d'établissement, d'entretien et d'usage, plans de la gare…
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Cote : 3 U 3642-3643Période : 1894 - 1904Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…gare…
…gare…