Ferme
Source :
data.culture.fr : bâtiment agricole
Voir aussi :
Bergerie [294] ; Bâtiment agricole [6569] ; Grange [983] ; Etable [578]
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Cote : 33II/294Période : 1850 - 1896Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…: ferme : élévation géométrale...…
…Ferme…
…: ferme : élévation géométrale de la façade principale.…
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Cote : 1411WP/17Période : 1777 - 1800Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…OCTROI DE LYON - perception, ferme, exemption, états des produits : .…
…FERME…
…OCTROI DE LYON - perception, ferme, exemption, états des produits : .…
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Description : La loi Perben de septembre 2002 introduit la possibilité de placer des mineurs en centres éducatifs fermés à partir de l'âge de 13 ans. Le fonctionnement des CEF a été précisé par le décret du 6 novembre 2007....Extrait de la notice :
…[MODELE] Centre éducatif fermé (commune, département)…
…Sur décision judiciaire, un mineur peut faire l'objet d'un placement dans un centre éducatif fermé…
…Sur décision judiciaire, un mineur peut faire l'objet d'un placement dans un centre éducatif fermé et…
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Description : Les centres fermés d’observation sont des structures de l’Education surveillée dont la construction, à raison d’un par région, était prévu au Ve plan de développement économique et social (1966-1970). Placés sous l’autorité de la direction de l’Education surveillée du ministère...Extrait de la notice :
…[MODELE] Centre d’observation fermé (commune, département)…
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Cote : AC/2/NP/469Période : 1915 - 1948Extrait de la notice :
…Ferme à Genas.…
…Correspondance générale de la ferme (1946-1948).…
…Location pour le métayage : conditions du bail de la ferme, comptes-rendus de visites, résiliations de…
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Cote : CH/B/242Période : 1680 - 1768Extrait de la notice :
…Impositions, ferme…
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Cote : CH/B/243Période : 1746 - 1773Extrait de la notice :
…Ferme, loyer…
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Cote : AC/2/OP/189Période : 1931 - 1954Extrait de la notice :
…Ferme du clos des Liesses, aménagement.…