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Ferme

Source :

data.culture.fr : bâtiment agricole

Voir aussi :

Bergerie [297] ; Bâtiment agricole [6566] ; Grange [1041] ; Etable [601]

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  • [MODELE] Centre éducatif fermé (commune, département)
    Description : La loi Perben de septembre 2002 introduit la possibilité de placer des mineurs en centres éducatifs fermés à partir de l'âge de 13 ans. Le fonctionnement des CEF a été précisé par le décret du 6 novembre 2007....
    Extrait de la notice :

    …[MODELE] Centre éducatif fermé (commune, département)…

  • [MODELE] Centre d’observation fermé (commune, département)
    Description : Les centres fermés d’observation sont des structures de l’Education surveillée dont la construction, à raison d’un par région, était prévu au Ve plan de développement économique et social (1966-1970). Placés sous l’autorité de la direction de l’Education surveillée du ministère...
    Extrait de la notice :

    …[MODELE] Centre d’observation fermé (commune, département)…

  • Table des baux à ferme
    Cote : 2 C 1730
    Période : 1740 - 1768
    Fonds : Registres de formalité
    Extrait de la notice :

    …Table des baux à ferme…

  • Saint-Crépin
    Fonds : Registres de formalité
    Extrait de la notice :

    …Ferme générale des droits du roi…

    …Saint-Crépin (Hautes-Alpes, France; bureau de la Ferme générale)…

    …Ferme générale des droits du roi…

  • Grand hôtel et ferme.
    Cote : 39 NUM 99
    Période : 1901 - 1933
    Fonds : Répertoire du fonds Pallon - cartes postales anciennes
    Extrait de la notice :

    …Grand hôtel et ferme.…

  • Chorges
    Fonds : Registres de formalité
    Extrait de la notice :

    …Ferme générale des droits du roi…

    …Chorges (Hautes-Alpes, France; bureau de la Ferme générale)…

    …Ferme générale des droits du roi…

  • Exploits
    Fonds : Registres de formalité
    Extrait de la notice :

    …Ferme générale des droits du roi…

    …Chorges (Hautes-Alpes, France; bureau de la Ferme générale)…

    …Ferme générale des droits du roi…

  • Table
    Fonds : Registres de formalité
    Extrait de la notice :

    …Ferme générale des droits du roi…

    …Chorges (Hautes-Alpes, France; bureau de la Ferme générale)…

    …Ferme générale des droits du roi…

  • Névache
    Fonds : Registres de formalité
    Extrait de la notice :

    …Ferme générale des droits du roi…

    …Névache (Hautes-Alpes, France; bureau de la Ferme générale)…

    …Ferme générale des droits du roi…

  • Remollon
    Fonds : Registres de formalité
    Extrait de la notice :

    …Ferme générale des droits du roi…

    …Remollon (Hautes-Alpes, France; bureau de la Ferme générale)…

    …Ferme générale des droits du roi…

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