Préfecture
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Cote : 625/W/36Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Mention "Personnel détaché de la Préfecture, Salpêtrière".…
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Cote : 883/W/6Période : 1952 - 1988Extrait de la notice :
…registre indique le service administratif à l'origine de l'hospitalisation (commissariat de police, préfecture…
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Cote : HTD/6/Q/1Période : 1817 - 1853Fonds : Hôtel-DieuExtrait de la notice :
…Registres des personnes envoyées par la préfecture ou autres autorités.…
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Cote : 1726/W/23Période : 2015 - 2016Extrait de la notice :
…Échanges avec les collectivités territoriales et l'État (préfecture de région).…
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Cote : 101/FOSS/48/3Période : 1814 - 1819Extrait de la notice :
…Correspondance avec la préfecture de Seine-et-Marne au sujet de la contribution foncière réclamée à Montyon…
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Cote : 1212/W/255Période : 2004 - 2006Extrait de la notice :
…Correspondance avec la préfecture de police, rapport du comité de suivi Sécurité Incendie, rapport de…
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Cote : 1370/W/21Période : 1989 - 1999Extrait de la notice :
…Préparation des visites de la commission de sécurité de la Préfecture de police.…
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Cote : 5/IMPR/5Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…sous le titre Bulletin d'information et recueil des actes administratifs - Région parisienne, Préfecture…
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Cote : 653/W/61Période : 1981 - 2000Fonds : Hôpital BroussaisExtrait de la notice :
…fiches nominatives (1997-1998) ; - Institut médico-légal, expertise : PV de la Préfecture…
…médecine de Paris-Descartes : fiches nominatives (1980-1990) ; - Autorisations de la Préfecture…
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Cote : 827/FOSS/93Période : 1916 - 1916Fonds : Service des enfants assistésExtrait de la notice :
…Préfecture de police, Protection du premier âge. Rapport annuel 1915, Melun, 1916, 70 p.…