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Cote : 103 EDT 2Période : 1788 - 1789Autorités indexées
…Parlementaire…
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Cote : 1716 W 59Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Documentation parlementaire sur la réforme, circulaires, arrêtés, télex.…
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Période : 1910 - 2017Extrait de la notice :
…Ces subventions doivent être présentées par un parlementaire qui intervient auprès du ministère.…
…Réserve parlementaire, chapitre 67-51…
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Cote : 1 T 5636Période : 1897 - 1900Extrait de la notice :
…Enquête de la commission parlementaire de la réforme de l'enseignement secondaire moderne : réponses…
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Cote : 6 ETP 459Période : 1902 - 1954Extrait de la notice :
…Crise viticole : enquête parlementaire (1907), rapports, articles de presse.…
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Cote : 2448 W 41Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Commission d'enquête parlementaire sur l'évolution de la fiscalité locale.…
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Cote : 2252 W 62Période : 1985 - 2004Extrait de la notice :
…membres, élaboration d'une charte qualité de l'environnement sonore et du comité de suivi, mission parlementaire…
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Cote : 157 J 32Période : 1953 - 1965Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)Extrait de la notice :
…d'application du traité du Marché commun [contient notamment une participation à la Conférence Parlementaire…
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Cote : 1 J 2139Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Paroles illustrées d'une chanson anti-parlementaire ("scie populaire" sur l'air de "La digue digue don…
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Cote : 1 T 834Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Concerne l'intervention d'un parlementaire au sujet d'une dame Silbert, d'origine russe dont le mari…
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Cote : 177 J 4Période : 1945 - 1974Fonds : Fonds Joseph Lanet (1909-2009)Extrait de la notice :
…. - Retraite parlementaire et retraite des cadres de la presse : situations de compte, correspondance…
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Cote : 1303 W 49Période : 1973 - 1981Extrait de la notice :
…circulaires, rapport du préfet au conseil général, rapport fait au nom de la commission d'enquête parlementaire…
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Cote : 6 ETP 1517Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Suite de l'intervention de Gaston Escarguel au sujet de la présence du parlementaire Pierre Beauquier…
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Cote : 6 M 1607Période : 1884 - 1884Extrait de la notice :
…Enquête parlementaire de 1884 sur la situation de l'industrie, du commerce et de l'agriculture.…
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Cote : 1 E 1211Période : 1928 - 1928Fonds : Archives de familles (1173-1945)Extrait de la notice :
…Scènes vécues de la vie parlementaire ".…
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Cote : 2433 W 104Période : 1999 - 2005Extrait de la notice :
…départemental de l'Hérault, contrôle de légalité et contrôle budgétaire par la Commission d'enquête parlementaire…
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Cote : 6 M 1493Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Enquête parlementaire de 1851 sur la production et la consommation de la viande de boucherie.…
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Cote : 227 J 37Période : 1916 - 1967Extrait de la notice :
…intitulé La technique monétaire et le nouvel emprunt d'état (extrait de la Revue politique et parlementaire…
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Cote : 6 ETP 1516Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…ministérielle représentant Antoine Pinay, ministre des Travaux publics et des transports et un parlementaire…
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Cote : 216 J 28Période : 1980 - 2014Fonds : Fonds Pierre Barral (1938-2019)Extrait de la notice :
…Jules Méline, leader républicain et parlementaire vosgien : notes, copies d'archives, tirés-à-part, coupures…
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Cote : 6 M 1712Période : 1866 - 1867Extrait de la notice :
…Enquête agricole parlementaire de 1866 : réponses de la Société d'Agriculture de l'Hérault ; tableau…
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Cote : 3 M 1193Période : 1889 - 1890Fonds : 3 M - Élections (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Leroy-Beaulieu : résultats, coupures de presse, débats devant la Chambre des députés, enquête parlementaire…
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Cote : 103 J 188Période : 1920 - 1945Extrait de la notice :
…d'Edouard Herriot (1872-1957), président du Parti radical socialiste, ancien président du conseil, parlementaire…
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Cote : 5 P 198Période : 1858 - 1870Fonds : DouanesExtrait de la notice :
…Enquêtes commerciales de 1858 (tarif des laines), 1860, 1862 ; enquête parlementaire sur la situation…
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Cote : 216 J 42Période : 1954 - 1969Fonds : Fonds Pierre Barral (1938-2019)Extrait de la notice :
…Géographie de l'opinion sous la III e république", Information Historique numéro 5 (1962) ; "Barrès parlementaire…