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Cote : 1 Fi 58Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Noblesse…
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Cote : 113 J 15Période : 1616 - 1659Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Département de l'imposition sur la Noblesse de Bresse, s.d. Acte notarié, 1616.…
…Département sur la Noblesse pour Claude de Liatoud, seigneur de Brion, 9 décembre 1616. Rôle et assiette de la Noblesse, 29 mars 1657.…
…Rôle de la Noblesse de Bresse, 29 mars 1657. Quittance de la Noblesse, 16 mai 1657. Finance de la Noblesse de Bresse, 20 août 1657.…
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Cote : 113 J 2Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Inventaire de la noblesse de Bresse et Dombes Délibérations du corps de la Noblesse et députations, délibérations et papiers relatifs aux Etats généraux…
…les assemblées générales de la Noblesse, assemblées générales de la Noblesse de Bresse, approbations de la nomination des officiers de la Noblesse, rôles…
…de la Noblesse.…
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Cote : 113 J 6Période : 1616 - 1679Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Délibération de l'assemblée générale de la Noblesse de Bresse afin d'imposer la noblesse pour rembourser M. de Créssiat des avances faites aux Etats généraux…
…Délibérations de l'assemblée générale de la Noblesse de Bresse nommant les syndics et imposant la Noblesse d'une somme de 300 livres par an, 4 novembre…
…Assemblée générale de la Noblesse de Bresse, 21 janvier 1645. Assemblée générale de la Noblesse de Bresse, 16 juin 1651.…
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Cote : 113 J 16Période : 1563 - 1789Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Rôle pour la Noblesse de Bresse, 1563. A noter : sceau sec du Duc de Savoie. Ordonnance du Prince, 23 février 1644.…
…Rôle de la Noblesse de Bresse, 1665. Capitation de la Noblesse de Bresse, 1696. Brouillard pour la capitation de la Noblesse de Bresse, 1703.…
…Capitation de la Noblesse de Bresse et de Dombes, minutes, 1789.…
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Cote : 113 J 11Période : 1601 - 1763Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Divers extraits tirés du livre de M. de Granet concernant la Noblesse, 13 février-21 juin 1606.…
…Copies des lettres patentes du Roi contre les usurpateurs de Noblesse, 20 avril 1664.…
…Lettre du Prince de Condé à la Noblesse de Bresse et réponse de celle-ci, 1722.…
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Cote : 52 B 23Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Dénombrement de la noblesse…
…noblesse…
…Dénombrement de la noblesse…
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Cote : 52 B 39Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Assemblée de la noblesse…
…noblesse…
…Assemblée de la noblesse…
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Cote : 113 J 8Période : 1636 - 1745Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Ancien rôle de la Noblesse de Bresse, s.d. Etat et rôle des gentilshommes du ressort du bailliage de Bresse, s.d.…
…Rôle de la Noblesse de Bresse, 1636.…
…Rôle des lettres circulaires écrites le 25 septembre 1704 pour l'assemblée générale de la Noblesse de Bresse, 1704.…
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Cote : 113 J 10Période : 1601 - 1730Fonds : Fonds Garron de la BévièreExtrait de la notice :
…Lettre de chartes d'Henri IV accordant les privilèges de la noblesse de Bresse et registre au parlement, novembre et décembre 1601.…
…Articles de la noblesse présenté au roi et répondu la reine régente présente le roi séant en son conseil à Paris et transcription, 26 mars 1613.…
…Lettre patente de Louis XIII pour les privilèges de la Noblesse de Bresse, 3 mars 1635. A noter : signature de Louis XIII.…