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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…Noblesse…
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône -
Cote : L 1556Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Titres de noblesse. Circulaires générales.…
…Titres de noblesse. Circulaires générales.…
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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…étrangers La puissance croissante des rois de France et l’annexion de la Provence à la fin du Moyen Âge La société féodale La fonction guerrière de la noblesse…
…étrangers La puissance croissante des rois de France et l’annexion de la Provence à la fin du Moyen Âge La société féodale La fonction guerrière de la noblesse…
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône -
Cote : E-dépôt 113 II CC 11Période : 1532 - 1608Extrait de la notice :
…Bosredon, élu en l’élection de Clermont, exposant que ses ancêtres étaient nobles au pays de Limousin, suivant les armées et jouissant des privilèges de la noblesse…
…leur appert sommairement et sans procès du bienfondé de cette supplique, ils fassent jouir ledit suppliant de tous les privilèges et exemptions de la noblesse…
…lés rôles des tailles de la paroisse de Las (Laps) tant qu’il tiendra taverne publique, ferme ou cens quelconque, ou exercera des actes dérogeant à la noblesse…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 56Période : 1567 - 1567Extrait de la notice :
…Moreau et Serbier, délégués en cour, ont écrit que le Clergé et la Noblesse ont obtenu un arrêt du Conseil privé portant que les comptes du Tiers État…
…imposer sur le Pays ladite somme et les intérêts d’icelle; — 11 mai; l’assemblée est réunie principalement pour arriver à un accord avec le Clergé et la Noblesse…
…en se fondant sur l’incompétence de la juridiction ; au milieu de la séance entre M. de Sarlenc, il proteste des bonnes intentions du Clergé et de la Noblesse…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 47Période : 1577 - 1598Extrait de la notice :
…<p>— Blois, 15 février 1577; arrêt du Conseil privé entre le syndic de la Noblesse et les députés du Plat-pays, d’une part, et les treize bonnes villes…
…syndics des treize bonnes villes les convoqueront pour voter une imposition, ils seront tenus de convoquer en même temps les syndics du Clergé de la Noblesse…
…<p>— Blois, 15 février 1577; arrêt du Conseil privé entre le syndic de la Noblesse et les députés du Plat-pays, d’une part, et les treize bonnes villes…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 37Période : 1565 - 1567Extrait de la notice :
…Dinet, conseiller du siège présidial de Moulins, commissaire de la part du clergé et de la noblesse, a demandé à faire dans les archives du Tiers État…
…il serait prêt d’accorder tout ce qu’on lui demanderait, sauf une diminution de tailles; les principales affaires sont le procès avec le clergé et la noblesse…
…Roussel, délégué en cour pour le procès contre le clergé et la noblesse.…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 90Période : 1480 - 1590Extrait de la notice :
…. — janvier 1567, Copie de deux lettres de Roussel aux échevins de Clermont, au sujet des Etats du clergé et de la noblesse. — 15 octobre 1599, lettre…
…. — janvier 1567, Copie de deux lettres de Roussel aux échevins de Clermont, au sujet des Etats du clergé et de la noblesse. — 15 octobre 1599, lettre…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 38Période : 1521 - 1561Extrait de la notice :
…au lieu de deux étoiles il y en a une seule entière et deux autres barbouillées et rayées, ce qui est une grande imperfection « répugnante à vraie noblesse…
…aurait perdu sa qualité par son mariage avec Antoine Tailler, roturier et trafiquant, et quand même subséquemment ledit Tailler aurait obtenu lettres de noblesse…
…Antoine Tailler étaient roturiers, et que, depuis le décès de son mari, Catherine Faure a trafiqué en blés, vins, huile et fait autres actes dérogeant à noblesse…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 530Période : 1568 - 1632Extrait de la notice :
…. ; pièces de procédure d’un procès entre Amable Dumas et les consuls, ledit Dumas réclamant l’exemption comme noble et prouvant sa noblesse comme descendant…
…. ; pièces de procédure d’un procès entre Amable Dumas et les consuls, ledit Dumas réclamant l’exemption comme noble et prouvant sa noblesse comme descendant…