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Cote : AA 7Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…NOBLESSE…
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Cote : AA 14Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…faveur de la communauté de Tourrettes-les-Fayence et du Pays contre le marquis de Trans et les syndics de la noblesse…
…faveur de la communauté de Tourrettes-les-Fayence et du Pays contre le marquis de Trans et les syndics de la noblesse…
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Cote : 1 A 1Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…de rependre leurs noms anciens à la place de ceux donnés par les Seigneurs (23 juin) ; décret portant sur la dîme (23 juin) ; abolition des titres de noblesse…
…de rependre leurs noms anciens à la place de ceux donnés par les Seigneurs (23 juin) ; décret portant sur la dîme (23 juin) ; abolition des titres de noblesse…