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Cote : AA 7Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…NOBLESSE…
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Cote : C 403Période : 1788 - 1789Extrait de la notice :
….- Arrondissements : de Chénérailles, ordre de la noblesse, le marquis de Montbas, président de l'Assemblée ; clergé, M. de Boéry ; tiers état, MM.…
…Bannassat, curé de Saint-Fiel ; noblesse, le marquis de Saint-Georges ; tiers état, Chorllon de Saint-Léger, maire royal de Guéret, et Jeaucourt ; d'Aubusson…
…Goubert, curé de Saint-Sylvain-Bellegarde ; noblesse, M. de Saint-Avit ; tiers état, M.…
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Cote : 3 Z 99Période : 1916 - 1926Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Pupilles de la Nation : bulletins semestriels de l’Office départemental (1922-1923), La nouvelle noblesse française par Henry Malherbe [1917], correspondance…
…Pupilles de la Nation : bulletins semestriels de l’Office départemental (1922-1923), La nouvelle noblesse française par Henry Malherbe [1917], correspondance…
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Cote : 10 BPériode : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…La noblesse et le clergé devaient présenter des cahiers par bailliage.…
…Hormis ceux de la noblesse et du clergé, conservés aux Archives nationales, et ceux conservés aux Archives de la Creuse, sont connus par des éditions ou…
…La noblesse et le clergé devaient présenter des cahiers par bailliage.…
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Cote : C 318Période : 1773 - 1789Extrait de la notice :
…Cour des Aides de Clermont-Ferrand, accordées à Claude-Gilbert Augier, sieur de Mauvaix et de La Mouterolle, et qui lui conféraient le privilége de la noblesse…
…Cour des Aides de Clermont-Ferrand, accordées à Claude-Gilbert Augier, sieur de Mauvaix et de La Mouterolle, et qui lui conféraient le privilége de la noblesse…
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Cote : C 192Période : 1738 - 1790Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Édit du Roi portant création d'une noblesse militaire.- Déclarations du Roi, portant : augmentation du tarif…
…d'enregistrement de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand à l'édit du mois de février 1780, portant prorogation dans second vingtième.- Confirmation de noblesse…
…Présentation du contenu Édit du Roi portant création d'une noblesse militaire.- Déclarations du Roi, portant : augmentation du tarif…
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Cote : C 405Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Mémoire du corps de la noblesse de la Guyenne aux gentilshommes de la sénéchaussée de Guéret les invitant à nommer des représentants à l'assemblée générale…
…Mémoire du corps de la noblesse de la Guyenne aux gentilshommes de la sénéchaussée de Guéret les invitant à nommer des représentants à l'assemblée générale…
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Cote : 1 J 14Période : 1674 - 1717Extrait de la notice :
…Arrêt de la cour des aides en faveur des membres de la noblesse (1717).…
…Arrêt de la cour des aides en faveur des membres de la noblesse (1717).…
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Cote : C 314Période : 1687 - 1763Extrait de la notice :
….- - Arrêts de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand : contre les usurpations de noblesse ; ordonnant la nomination de syndics dans toutes les paroisses…
….- - Arrêts de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand : contre les usurpations de noblesse ; ordonnant la nomination de syndics dans toutes les paroisses…
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Cote : H 529Période : 1621 - 1768Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Titre intitulé : « procès-verbal d’incendie, vol, pillage et garnison fait par la noblesse du pays dans Prébenoît »,…
…prise de possession (le présent titre intitulé : « procès-verbal d’incendie, vol, pillage et garnison fait par la noblesse…
…Titre intitulé : « procès-verbal d’incendie, vol, pillage et garnison fait par la noblesse du pays dans Prébenoît »,…