Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Contrat de mariage

Source :

data.culture.fr : régime matrimonial

Voir aussi :

Dot [139] ; régime matrimonial [2973]

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Papiers et photographies de famille.

Cote : 134 J 6

Période : 1901 - 2000

Fonds : Louise Macault

Extrait de la notice :

…et de groupe (XXe siècle), livret de famille du couple Macault-Bellon (1918), extrait de l'acte de mariage de René Macault et Augustine Bellon (1918), contrat…

…de mariage entre Robert Aumont et Louise Macault (16 août 1945), livret de famille du couple Aumont-Macault (1945).…

…et de groupe (XXe siècle), livret de famille du couple Macault-Bellon (1918), extrait de l'acte de mariage de René Macault et Augustine Bellon (1918), contrat…
Contrat de mariage entre Jean-Baptiste-André Godin et Marie Moret : acte notarié, 14 juillet 1886.

Cote : 53 J 76

Période : 1886 - 1886

Fonds : Fonds Godin Moret

Extrait de la notice :

…Contrat de mariage entre Jean-Baptiste-André Godin et Marie Moret : acte notarié, 14 juillet 1886.…

…Contrat de mariage entre Jean-Baptiste-André Godin et Marie Moret : acte notarié, 14 juillet 1886.…
Mariage avec Irma Routhier.

Cote : 138 J 2

Période : 1886 - 1910

Fonds : Famille Legrand

Extrait de la notice :

…- Actes de naissance (1886, 1888), contrat de mariage (1910).…

…- Actes de naissance (1886, 1888), contrat de mariage (1910).…
Joseph-Marie Héritier et Louise Blanche Amélie Bouvier.

Cote : 51 J 1

Période : 1877 - 1936

Fonds : Fonds Jean Héritier. Répertoire numérique détaillé.

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, acte de notoriété après le décès de Joseph Héritier, titre de propriété d'une sépulture, extraits de registres…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, acte de notoriété après le décès de Joseph Héritier, titre de propriété d'une sépulture, extraits de registres…
Vie familiale

Cote : 113 J 37

Période : 1872 - 1924

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, correspondance, photographies.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, correspondance, photographies.…
Gustave Aimé Baudoin.

Cote : 167 J 12

Période : 1869 - 1914

Fonds : Famille Baudoin

Extrait de la notice :

…Contrat de mariage, documents d'état civil, billet du grand bal de bienfaisance de l'association des anciens militaires, livret de mariage, photographies…

…Contrat de mariage, documents d'état civil, billet du grand bal de bienfaisance de l'association des anciens militaires, livret de mariage, photographies…
Vie familiale

Cote : 113 J 80

Période : 1859 - 1903

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage.…
Vie familiale

Cote : 113 J 34

Période : 1853 - 1909

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, souvenir de voyage de noces, répertoire, carnet de notes personnelles, photographies.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, souvenir de voyage de noces, répertoire, carnet de notes personnelles, photographies.…
Famille Julien-Delacourt et sa descendance.

Cote : 167 J 8

Période : 1847 - 1916

Fonds : Famille Baudoin

Extrait de la notice :

…mondiale, procès-verbal d'audition sur la disparition du soldat Henri Joseph Julien, photographies, liquidation et partage de la succession Collet-Julien, contrat…

…de mariage Colmont-Delacourt.…

…mondiale, procès-verbal d'audition sur la disparition du soldat Henri Joseph Julien, photographies, liquidation et partage de la succession Collet-Julien, contrat…
Vie familiale

Cote : 113 J 36

Période : 1833 - 1833

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, carnets de notes personnelles.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, carnets de notes personnelles.…

Contrat de mariage

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