Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Contrat de mariage

Source :

data.culture.fr : régime matrimonial

Voir aussi :

Dot [139] ; régime matrimonial [2973]

10 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Joseph-Marie Héritier et Louise Blanche Amélie Bouvier.

Cote : 51 J 1

Période : 1877 - 1936

Fonds : Fonds Jean Héritier. Répertoire numérique détaillé.

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, acte de notoriété après le décès de Joseph Héritier, titre de propriété d'une sépulture, extraits de registres…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, acte de notoriété après le décès de Joseph Héritier, titre de propriété d'une sépulture, extraits de registres…
Vie familiale

Cote : 113 J 37

Période : 1872 - 1924

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, correspondance, photographies.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, correspondance, photographies.…
Vie familiale

Cote : 113 J 80

Période : 1859 - 1903

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage.…
Vie familiale

Cote : 113 J 34

Période : 1853 - 1909

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, souvenir de voyage de noces, répertoire, carnet de notes personnelles, photographies.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, souvenir de voyage de noces, répertoire, carnet de notes personnelles, photographies.…
Vie familiale

Cote : 113 J 36

Période : 1833 - 1833

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, carnets de notes personnelles.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, carnets de notes personnelles.…
Vie familiale

Cote : 113 J 85

Période : 1830 - 1830

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage.…
Vie familiale

Cote : 113 J 77

Période : 1824 - 1878

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, achat de concession perpétuelle, quittance de droits de succession.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, achat de concession perpétuelle, quittance de droits de succession.…
Vie familiale

Cote : 113 J 82

Période : 1812 - 1887

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Acte de naissance et de baptême, contrat de mariage, relevés mensuels de dépenses, photographie (1923) concernant leur propriété…

…Présentation du contenu Acte de naissance et de baptême, contrat de mariage, relevés mensuels de dépenses, photographie (1923) concernant leur propriété…
Prémiat (Charles Camille Emmanuel), maitre épicier et propriétaire à Paris, père d'Aminthe Anne Adélaïde Leblanc de la Martraye

Cote : 115 J 3

Période : 1795 - 1795

Fonds : 115 J : fonds Leblanc de la Martraye

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Contrat de mariage, acte de décès, inventaire après décès.…

…Présentation du contenu Contrat de mariage, acte de décès, inventaire après décès.…
Contrat de mariage entre Pierre Siccard et Marie-Anne Dalais (1779).

Cote : 2

Période : 1747 - 1793

Fonds : 101 J : archives communales entrées par voie extraordinaire

Extrait de la notice :

…Contrat de mariage entre Pierre Siccard et Marie-Anne Dalais (1779).…

…Contrat de mariage entre Pierre Siccard et Marie-Anne Dalais (1779).…

Contrat de mariage

10 contenus liés

Liens