Contrat de mariage

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data.culture.fr : régime matrimonial

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  • Cote : 5 E 0 1638
    Période : 1737 - 1737
    Fonds : 5 E 0
    Extrait de la notice :

    …</p> <p>Contrat de mariage avec Gilberte Dalmas</p>…

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 107
    Période : 1548 - 1548
    Extrait de la notice :

    …<p>Le parchemin de couverture est un fragment d’un contrat de mariage du 26 décembre 1525. — Rôle de…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 8
    Période : 1469 - 1469
    Extrait de la notice :

    …. ; Étienne Roux, requérant(1)Ce parchemin est un contrat de mariage entre Etienne Reborc et Michelle…

  • Période : 1290 - 1792
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage entre Claude Goumet et Jeanne Thévenin.…

    Contrat de mariage entre Charles de Mesmard et Marguerite Morlon.…

    Contrat de mariage entre Silvain-Joseph de Goyon et Anne-Marthe de Quinsac.…

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 529
    Période : 1694 - 1700
    Extrait de la notice :

    …Jacques Bouchet, procureur en la ville de Riom; 6 juillet; signification aux consuls du contrat de mariage

    …beau-père, la rente dont il est question ci-dessus sur le paiement de 5,000 liv. promises par son contrat de mariage

  • Cote : E-dépôt 113 II BB 75
    Période : 1651 - 1651
    Extrait de la notice :

    …<p>Le parchemin de couverture est un contrat de mariage (28 avril 1521), entre Guillaume Verdier, laboureur…

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 175
    Période : 1408 - 1409
    Extrait de la notice :

    …<p>Le parchemin de couverture est le fragment d’un contrat de mariage de l’époque entre Jean Manha et…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 45
    Période : 1542 - 1558
    Extrait de la notice :

    …. — (Registre), copie de pièces ; 1542, 2 juillet, Craponne ; contrat de mariage entre Antoine de Vèze…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 49
    Période : 1611 - 1671
    Extrait de la notice :

    …à lui adjugées par sentence du 24 juillet dernier la somme de 120 liv., conformément à son contrat de mariage

    …de toute hypothèque et jusqu’à ce, entre les mains de marchand récréant et solvable ; vu le contrat de mariage

  • Période : 999 - 1897
    Extrait de la notice :

    Contrat de mariage de M. de Pradines avec Melle. de Saumery (1646).…

    Contrat de mariage d’André de Chauvigny avec Anne d’Orléans (1494).…

    Contrat de mariage de Jean François de La Mardelle avec Marie Jeanne Velon (1730).…

  • Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …. — 4 v° : Jehan Gay, tixier de Neuvy-Saint-Sépulchre : contrat de mariage avec Gabrielle Marroulhat,…

    …en Blésois, et Marie de Douhault, fille de feu Claude et de Renée de Loulet, à Poulaines : contrat de mariage

    …f° 17 v° : Mathurin Bernard le jeune et Etiennette Adam, sa femme, à La Jarrige de Cuzion : contrat de mariage

  • Période : 1551 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Seghizo 103 J 4 Papiers de famille. 3 pièces papier. 1564-1570 Contrat de mariage de Jean-Marc Seghizo…

    …Seghizo 103 J 4 Papiers de famille. 3 pièces papier. 1564-1570 Contrat de mariage de Jean-Marc Seghizo…

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