Contrat de mariage

Source :

data.culture.fr : régime matrimonial

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  • Cote : 5 E 0 1638
    Période : 1737 - 1737
    Fonds : 5 E 0
    Extrait de la notice :

    …</p> <p>Contrat de mariage avec Gilberte Dalmas</p>…

    …</p> <p>Contrat de mariage avec Gilberte Dalmas</p>…

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 529
    Période : 1694 - 1700
    Extrait de la notice :

    …Jacques Bouchet, procureur en la ville de Riom; 6 juillet; signification aux consuls du contrat de mariage de J.…

    …Moron, son beau-père, la rente dont il est question ci-dessus sur le paiement de 5,000 liv. promises par son contrat de mariage à Jacqueline Moron, sa…

    …Jacques Bouchet, procureur en la ville de Riom; 6 juillet; signification aux consuls du contrat de mariage de J.…

  • Cote : E-dépôt 113 II BB 75
    Période : 1651 - 1651
    Extrait de la notice :

    …<p>Le parchemin de couverture est un contrat de mariage (28 avril 1521), entre Guillaume Verdier, laboureur de B[eaumont?]…

    …<p>Le parchemin de couverture est un contrat de mariage (28 avril 1521), entre Guillaume Verdier, laboureur de B[eaumont?]…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 49
    Période : 1611 - 1671
    Extrait de la notice :

    …défendeurs fussent obligés de lui payer en déduction des sommes à lui adjugées par sentence du 24 juillet dernier la somme de 120 liv., conformément à son contrat

    de mariage, et à ce que le surplus, soit 235 liv. 5 s., soit mis en fonds dégagé de toute hypothèque et jusqu’à ce, entre les mains de marchand récréant…

    …et solvable ; vu le contrat de mariage dudit suppliant (marié à Gilberte Mailhot) lui permettant de toucher ladite somme de 120 liv., vu la sentence dudit…

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 107
    Période : 1548 - 1548
    Extrait de la notice :

    …<p>Le parchemin de couverture est un fragment d’un contrat de mariage du 26 décembre 1525. — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers; — rôle…

    …<p>Le parchemin de couverture est un fragment d’un contrat de mariage du 26 décembre 1525. — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers; — rôle…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 45
    Période : 1542 - 1558
    Extrait de la notice :

    …. — (Registre), copie de pièces ; 1542, 2 juillet, Craponne ; contrat de mariage entre Antoine de Vèze, de Brioude, et Aliénor Forestier, fille de Simon…

    …. — (Registre), copie de pièces ; 1542, 2 juillet, Craponne ; contrat de mariage entre Antoine de Vèze, de Brioude, et Aliénor Forestier, fille de Simon…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 8
    Période : 1469 - 1469
    Extrait de la notice :

    …. ; Étienne Roux, requérant(1)Ce parchemin est un contrat de mariage entre Etienne Reborc et Michelle Guinamant ; Monton, le jeudi avant Noël 1419. l’entérinement…

    …. ; Étienne Roux, requérant(1)Ce parchemin est un contrat de mariage entre Etienne Reborc et Michelle Guinamant ; Monton, le jeudi avant Noël 1419. l’entérinement…

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 175
    Période : 1408 - 1409
    Extrait de la notice :

    …<p>Le parchemin de couverture est le fragment d’un contrat de mariage de l’époque entre Jean Manha et Roberte Constans. — Note des fermes faites par les…

    …<p>Le parchemin de couverture est le fragment d’un contrat de mariage de l’époque entre Jean Manha et Roberte Constans. — Note des fermes faites par les…

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