Contrat de mariage

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data.culture.fr : régime matrimonial

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  • Période : 999 - 1897
    Extrait de la notice :

    de mariage de Roch Lemaigre avec Madeleine de La Mardelle (1772).…

    de mariage d’Augustin Lemaigre (1829). 18 2 J 66 Succession Roch Lemaigre. 1787-1814 Liquidation et partage entre Madeleine de La Mardelle, veuve…

    Contrat de mariage de M. de Pradines avec Melle. de Saumery (1646). Vente de la terre de Romsac par M. de Roncée à M. de Barbançois (1755).…

  • Cote : 5 E 0 1638
    Période : 1737 - 1737
    Fonds : 5 E 0
    Extrait de la notice :

    …</p> <p>Contrat de mariage avec Gilberte Dalmas</p>…

    …</p> <p>Contrat de mariage avec Gilberte Dalmas</p>…

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 529
    Période : 1694 - 1700
    Extrait de la notice :

    …Jacques Bouchet, procureur en la ville de Riom; 6 juillet; signification aux consuls du contrat de mariage de J.…

    …Moron, son beau-père, la rente dont il est question ci-dessus sur le paiement de 5,000 liv. promises par son contrat de mariage à Jacqueline Moron, sa…

    …Jacques Bouchet, procureur en la ville de Riom; 6 juillet; signification aux consuls du contrat de mariage de J.…

  • Cote : E-dépôt 113 II BB 75
    Période : 1651 - 1651
    Extrait de la notice :

    …<p>Le parchemin de couverture est un contrat de mariage (28 avril 1521), entre Guillaume Verdier, laboureur de B[eaumont?]…

    …<p>Le parchemin de couverture est un contrat de mariage (28 avril 1521), entre Guillaume Verdier, laboureur de B[eaumont?]…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 49
    Période : 1611 - 1671
    Extrait de la notice :

    …défendeurs fussent obligés de lui payer en déduction des sommes à lui adjugées par sentence du 24 juillet dernier la somme de 120 liv., conformément à son contrat

    de mariage, et à ce que le surplus, soit 235 liv. 5 s., soit mis en fonds dégagé de toute hypothèque et jusqu’à ce, entre les mains de marchand récréant…

    …et solvable ; vu le contrat de mariage dudit suppliant (marié à Gilberte Mailhot) lui permettant de toucher ladite somme de 120 liv., vu la sentence dudit…

  • Période : 1551 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Seghizo 103 J 4 Papiers de famille. 3 pièces papier. 1564-1570 Contrat de mariage de Jean-Marc Seghizo (Seglize), écuyer tranchant de monsieur le duc…

  • Cote : E-dépôt 113 II CC 107
    Période : 1548 - 1548
    Extrait de la notice :

    …<p>Le parchemin de couverture est un fragment d’un contrat de mariage du 26 décembre 1525. — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers; — rôle…

    …<p>Le parchemin de couverture est un fragment d’un contrat de mariage du 26 décembre 1525. — Rôle de la taille royale pour les quatre quartiers; — rôle…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 45
    Période : 1542 - 1558
    Extrait de la notice :

    …. — (Registre), copie de pièces ; 1542, 2 juillet, Craponne ; contrat de mariage entre Antoine de Vèze, de Brioude, et Aliénor Forestier, fille de Simon…

    …. — (Registre), copie de pièces ; 1542, 2 juillet, Craponne ; contrat de mariage entre Antoine de Vèze, de Brioude, et Aliénor Forestier, fille de Simon…

  • Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …. — 4 v° : Jehan Gay, tixier de Neuvy-Saint-Sépulchre : contrat de mariage avec Gabrielle Marroulhat, veuve de Pierre Reberroux, 9 janvier. — f° 7 : Françoise…

    …, son neveu, 27 mars. — f° 23 : Jean Barbarin, marchand rue d’Aigurande en Marche : donation au contrat de mariage de son fils Louis et de Catherine André…

    de mariage avec Jeanne Thaveau, fille de feu Pierre, sr. de La Montagne, et de Anne Bourg, 3 avril. — f° 29 : Germaine David, veuve de Martin Bonniou,…

  • Cote : E-dépôt 113 II FF 8
    Période : 1469 - 1469
    Extrait de la notice :

    …. ; Étienne Roux, requérant(1)Ce parchemin est un contrat de mariage entre Etienne Reborc et Michelle Guinamant ; Monton, le jeudi avant Noël 1419. l’entérinement…

    …. ; Étienne Roux, requérant(1)Ce parchemin est un contrat de mariage entre Etienne Reborc et Michelle Guinamant ; Monton, le jeudi avant Noël 1419. l’entérinement…

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