-
Cote : 7 M 23Période : 1819 - 1820Extrait de la notice :
…défrichement…
-
Cote : 2 U 92Période : 1810 - 1811Extrait de la notice :
…1810) ; FUEC Honoré, fils de cultivateur, coups, Tourrettes-sur-Loup (Alpes-Maritimes) (10 avril-06 juillet 1810) ; TAUREL Jean-Joseph, propriétaire, défrichement…
…Défrichement de forêt…
…1810) ; FUEC Honoré, fils de cultivateur, coups, Tourrettes-sur-Loup (Alpes-Maritimes) (10 avril-06 juillet 1810) ; TAUREL Jean-Joseph, propriétaire, défrichement…
-
Cote : 2 U 88Période : 1808 - 1809Extrait de la notice :
…BERENGER Jean-Baptiste, cultivateur, vol de fourrage, La Garde (01er septembre-30 novembre 1808) ; GUEIT Jean-Louis, cultivateur, défrichement de forêt…
…Défrichement de forêt…
…BERENGER Jean-Baptiste, cultivateur, vol de fourrage, La Garde (01er septembre-30 novembre 1808) ; GUEIT Jean-Louis, cultivateur, défrichement de forêt…
-
Période : 1819 - 1820Extrait de la notice :
…Défrichement…
…Défrichement…
-
Cote : 4 ETP 93Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne les infractions en matière de défrichement.…
…Présentation du contenu Concerne les infractions en matière de défrichement.…
-
Cote : 1710 W 1-775Période : 1952 - 1989Extrait de la notice :
…AGRICULTURE / DEFRICHEMENT / FORET / SYLVICULTURE…
-
Cote : 2 U 91Période : 1809 - 1810Extrait de la notice :
…épouse MOURIES Joseph, ménager, contre DEVANT Hippolyte, violences, Ollioules (05 octobre 1809-01er mars 1810) ; ROUVIER Honoré, cultivateur, et autres, défrichement…
…épouse MOURIES Joseph, ménager, contre DEVANT Hippolyte, violences, Ollioules (05 octobre 1809-01er mars 1810) ; ROUVIER Honoré, cultivateur, et autres, défrichement…
-
Période : 1578 - 1790Extrait de la notice :
…intendant de Champagne et le subdclégue de Troyes, au sujet d’une requête du curé de Massey (ou Macey), Montgueux et Mesnil-Vallon (Aube), qui demande le defrichement…