-
Cote : 7 M 1876Période : 1864 - 1904Extrait de la notice :
…Défrichement des bois particuliers : registre des déclarations.…
-
Cote : 7 M 1876Période : 1864 - 1904Extrait de la notice :
…défrichement…
…défrichement…
-
Période : 1865 - 1867Extrait de la notice :
…Défrichement…
-
Cote : E DEPOT 6/3 F 1Période : 1846 - 1853Extrait de la notice :
…Amodiation agricole, défrichement : extraits du registre des délibérations.…
-
Cote : E DEPOT 312/2 N 4Période : 1834 - 1883Extrait de la notice :
…Défrichement, soumission au régime forestier et réorganisation des triages : extraits du registre de…
-
Cote : 178 J 98Période : 1804 - 1874Fonds : Fonds Rouge-BallaloudExtrait de la notice :
…Samoëns, état des condamnations pour délits, copie d'un acte d'appel (1804-1874) ; demande de défrichement…
-
Cote : 2 O 1936Période : 1864 - 1934Extrait de la notice :
…. – Défrichement : extrait du registre des délibérations, procès-verbal de reconnaissance, correspondance…
-
Période : 1589 - 1655Extrait de la notice :
…-lue t - Excursion du sousclavairo au Coussou dit le nid de l'aouque, pour voir le défrichement qui s'y…
…-lue t - Excursion du sousclavairo au Coussou dit le nid de l'aouque, pour voir le défrichement qui s'y…
-
Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. - Indemnité au fermier du mas d'Espinaud en Crau, pour défrichement. - Traitement des malades atteints…
…. - Indemnité au fermier du mas d'Espinaud en Crau, pour défrichement. - Traitement des malades atteints…
-
Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…. - Autorisation de défrichement accordée au fermier de l'Ile des Antorches.- Remboursement de censive…
…. - Autorisation de défrichement accordée au fermier de l'Ile des Antorches.- Remboursement de censive…