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Cote : 7 M 438-439Période : 1689 - 1952Extrait de la notice :
…défrichement…
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Cote : 7 M 439Période : 1817 - 1817Extrait de la notice :
…défrichement…
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Cote : 7 M 438Période : 1770 - 1818Extrait de la notice :
…défrichement…
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Cote : 1261 W 260Période : 1993 - 1994Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance avec le préfet, la direction départementale de l'Agriculture, autorisation de défrichement, plans…
…Défrichement, demande d'autorisation…
…Présentation du contenu Correspondance avec le préfet, la direction départementale de l'Agriculture, autorisation de défrichement, plans…
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Cote : L 1018Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Agriculture, bois, déclarations de défrichement…
…Agriculture, bois, déclarations de défrichement…
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Cote : 3 J 29Période : 1776 - 1790Fonds : Chartrier de Cabiron (1275-1851)Extrait de la notice :
…Liquidations des successions de Banne d'Avéjan ; procès sur le défrichement de hermes d'Avéjan cédées par baux d'inféodations…
…Liquidations des successions de Banne d'Avéjan ; procès sur le défrichement de hermes d'Avéjan cédées par baux d'inféodations…
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Cote : E dépôt 228/49Période : 1819 - 1837Extrait de la notice :
…Biens communaux usurpés : déclarations, correspondance relative au défrichement, état des frais de l'expertise, rapport d'expert, correspondance entre…
…, liste des propriétaires évinés ( ROUX, MALCLES, PLANTEVIN, MILLON), état nominatif des détenteurs de biens communaux, règlement communal relatif au défrichement…
…Biens communaux usurpés : déclarations, correspondance relative au défrichement, état des frais de l'expertise, rapport d'expert, correspondance entre…
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Cote : E dépôt 112/15Période : 1862 - 1881Extrait de la notice :
…Reboisement, subventions : avis et indications des espèces, correspondance ; défrichement : arrêté préfectoral…
…Reboisement, subventions : avis et indications des espèces, correspondance ; défrichement : arrêté préfectoral…
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Cote : E dépôt 87/40Période : 1626 - 1773Extrait de la notice :
…. - Usurpation, défrichement illégal : suppliques, acte d'opposition, état des biens usurpés, requête…
…. - Usurpation, défrichement illégal : suppliques, acte d'opposition, état des biens usurpés, requête…
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Cote : E dépôt 176/6Période : 1785 - 1788Extrait de la notice :
…Ferme des Ramiérettes ou Brottières : bail, contentieux (1786-1788) ; bois de Salazac : défrichement (1785).…
…Ferme des Ramiérettes ou Brottières : bail, contentieux (1786-1788) ; bois de Salazac : défrichement (1785).…
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Cote : E dépôt 176/6Période : 1785 - 1788Extrait de la notice :
…Ferme des Ramiérettes ou Brottières : bail, contentieux (1786-1788) ; bois de Salazac : défrichement (1785).…
…Ferme des Ramiérettes ou Brottières : bail, contentieux (1786-1788) ; bois de Salazac : défrichement (1785).…
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Cote : 7 M 562Période : 1870 - 1891Extrait de la notice :
…Partage de biens communaux pour défrichement après extraction du régime forestier à Saint-Maurice-de-Cazevieille…
…Partage de biens communaux pour défrichement après extraction du régime forestier à Saint-Maurice-de-Cazevieille…
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Cote : G 22Période : 899 - 1752Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…. — Transaction et accord entre ledit évêque de Nîmes et les habitants de Garons au sujet du défrichement des garrigues de ladite commune. — Délimitation…
…passé entre ledit évêque et Pons de Gardonnenque. — Échange de terres entre le même évêque et Durand Audifret. — Plans de la garrigue avant et après le défrichement…
…emphytéotiques, ventes, reconnaissances, échanges, transactions et autres actes relatifs aux inféodations faites à Garons par l'évêque de Nîmes, et au défrichement…
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Cote : 72 J 55-56Période : 1726 - 1731Fonds : Fonds d'Alauzier (1277-1810)Extrait de la notice :
…Procès entres les sieurs Louis et Antoine Antelme frères de Saint-Victor-la-Coste contre Alexandre Parcheval et consorts, affaire du défrichement des bois…
…Procès entres les sieurs Louis et Antoine Antelme frères de Saint-Victor-la-Coste contre Alexandre Parcheval et consorts, affaire du défrichement des bois…
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Cote : 73 J 50Période : 1688 - 1711Extrait de la notice :
…contre les consuls de Meynes relatif à la nomination des banniers et estimateurs de dommages causés par les troupeaux et autres animaux ; mentions du défrichement…
…contre les consuls de Meynes relatif à la nomination des banniers et estimateurs de dommages causés par les troupeaux et autres animaux ; mentions du défrichement…
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Cote : E dépôt 72/108Période : 1588 - 1723Extrait de la notice :
…Médicaments et subsistances, achat : requêtes des consuls, mise aux enchères d'un défrichement du terrain de la Jonquière, obligations, correspondance…
…Médicaments et subsistances, achat : requêtes des consuls, mise aux enchères d'un défrichement du terrain de la Jonquière, obligations, correspondance…
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Cote : C 1925Période : 1750 - 1787Extrait de la notice :
…. — Défrichement, 1770. — Gabelle. — Bénéfices ecclésiastiques et pouillés, réforme des réguliers. — Chèvres du diocèse d'Uzès. — Vingtième des communautés…
…. — Défrichement, 1770. — Gabelle. — Bénéfices ecclésiastiques et pouillés, réforme des réguliers. — Chèvres du diocèse d'Uzès. — Vingtième des communautés…
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Cote : 7 W 26Période : 1941 - 1974Extrait de la notice :
…distraction le cas échéant) ; Bornage, usurpations, échanges, cessions , ventes, projets de vente (notamment pour : urbanisation, espaces de loisirs défrichement…
…distraction le cas échéant) ; Bornage, usurpations, échanges, cessions , ventes, projets de vente (notamment pour : urbanisation, espaces de loisirs défrichement…
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Cote : C 1731Période : 1550 - 1551Extrait de la notice :
…Guillaume Abric et Guillaurne Randonel possèdent, au quartier de Naves, une "rancarède" (terre rocheuse et friable) et un issartil (défrichement) ; Antoine…
…Guillaume Abric et Guillaurne Randonel possèdent, au quartier de Naves, une "rancarède" (terre rocheuse et friable) et un issartil (défrichement) ; Antoine…
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Cote : 73 J 55Période : 1551 - 1763Extrait de la notice :
…habitans de Meynes (sans date) ; 3. 4. 5. mise de l'eau des fontaines de Clausonne pour l'arrosage des oignons et autres (1666-1702) ; 6.7. ouverture et défrichement…
…châteaux et domaine de Clausonne au sieur Jean Veyrac (1599) ; 12. bail à ferme de la terre des Pradas (1741) ; 13-14. baux de jardins (1745-1746) ; 15. défrichement…
…habitans de Meynes (sans date) ; 3. 4. 5. mise de l'eau des fontaines de Clausonne pour l'arrosage des oignons et autres (1666-1702) ; 6.7. ouverture et défrichement…
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Cote : C 1835Période : 1770 - 1772Extrait de la notice :
…. — Déclaration du Roi concernant le défrichement des terres incultes. — Envoi, par le diocèse, d'un élève à l'école vétérinaire de Lyon. — Allocation…
…. — Déclaration du Roi concernant le défrichement des terres incultes. — Envoi, par le diocèse, d'un élève à l'école vétérinaire de Lyon. — Allocation…
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Cote : C 1187Période : 1760 - 1772Extrait de la notice :
…. — Extrait de la délibération de la commune de Bellegarde au sujet du défrichement de ses garrigues. — Signification d'exploit du syndic du diocèse contre…
…. — Extrait de la délibération de la commune de Bellegarde au sujet du défrichement de ses garrigues. — Signification d'exploit du syndic du diocèse contre…
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Cote : H 212Période : 1600 - 1713Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…. — Expertise des sieurs Firmin Bompar et Antoine Granier, relative au défrichement du devois de Béton ou Saint-Baudile (1650). — Ordonnance de messire…
…. — Expertise des sieurs Firmin Bompar et Antoine Granier, relative au défrichement du devois de Béton ou Saint-Baudile (1650). — Ordonnance de messire…
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Cote : H 62Période : 1163 - 1685Fonds : Clergé régulier (780-1885) - HExtrait de la notice :
…. — Bail à prix fait, passé par les moines de Franquevaux, en faveur de Pons Guiraud, de Vauvert, pour le défrichement d'un terrain sis entre les moulins…
…. — Bail à prix fait, passé par les moines de Franquevaux, en faveur de Pons Guiraud, de Vauvert, pour le défrichement d'un terrain sis entre les moulins…
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Cote : 73 J 13Période : 1474 - 1742Extrait de la notice :
…la communauté trouvés dans la maison de sieur Audemar, notaire royal (1691) ; 23-25. censives du prieuré de Laugnac (1571) ; 26-27. terres de Laugnac, défrichement…
…la communauté trouvés dans la maison de sieur Audemar, notaire royal (1691) ; 23-25. censives du prieuré de Laugnac (1571) ; 26-27. terres de Laugnac, défrichement…
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Cote : E dépôt 36/121Période : 1508 - 1520Extrait de la notice :
…Défrichement d'une partie des garrigues de la ville.…
…Défrichement d'une partie des garrigues de la ville.…
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Cote : E dépôt 1/39Période : 1781 - 1788Extrait de la notice :
…Déclaration faite par le sieur de Pierre de Bernis du défrichement du marais d'Alaux que les États lui avaient vendu (1784).…
…Déclaration faite par le sieur de Pierre de Bernis du défrichement du marais d'Alaux que les États lui avaient vendu (1784).…