Fonctionnaire
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Cote : 1 J 409Période : 1801 - 1856Extrait de la notice :
…FONCTIONNAIRE…
…FONCTIONNAIRE…
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Cote : 1 J 280Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…FONCTIONNAIRE…
…FONCTIONNAIRE…
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Cote : 3 U 4/521Période : 1910 - 1937Extrait de la notice :
…Corruption de fonctionnaire.…
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Cote : 2032 W 27Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…12 avril 1943, n° 8, détournement de deniers par fonctionnaire public 13 avril 1943, n° 544, incendie…
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Cote : 3 U 2/197-249, 251-255, 1077Période : 1861 - 1959Extrait de la notice :
…l'attribution de vente d'un bien vendu aux enchères au prix le plus élevé par un juge, un notaire ou un fonctionnaire…
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Cote : E DEPOT 211/2 K 4Période : 1915 - 1915Fonds : E DEPOT 211 / E DEPOT 229 / E DEPOT 330 - Archives communales déposées de Pers-Jussy (1599-1968)Extrait de la notice :
…Mise en sursis d'un fonctionnaire municipal (le garde champêtre) : notice.…
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Cote : 11 J 663-695Période : 1820 - 1859Extrait de la notice :
…II s'agit des lettres reçues par Despine en qualité de haut fonctionnaire des mines (avec quelques minutes…
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Cote : 3 Q 9419Période : 1936 - 1951Extrait de la notice :
…l'entrepreneur, l'objet de l'adjudication, la date de l'acte et la date de l'enregistrement, le nom du fonctionnaire…
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Cote : 3 U 4/945-955Période : 1860 - 1873Extrait de la notice :
…renseignements individuels relatifs aux inculpés, date du procès-verbal ou de la plainte, désignation du fonctionnaire…
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Cote : 5752TOPOPériode : 1957 - 1967Extrait de la notice :
…Correspondance du service relative à la gestion du personnel titulaire ou candidat à un poste de fonctionnaire…