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Imprimerie

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  • Bureau des travaux législatifs
    Période : 1800 - 1938
    Extrait de la notice :

    …1916 Nouvelle répartition des bureaux (le tabac 1922 - *************** - - - 1927 1909 1922 B 34.037 - F 30 4094 - DOMAINES Imprimerie…

  • Fonds Edouard Balladur, ministre d’État, ministre de l’économie, des finances et de la privatisation
    Période : 1986 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Situation financière de la SNEP et redressement de sa filiale « imprimerie Paul DUPONT » : notes, synthèse, rapports, compte rendu d'activités, procès-verbaux…

    …Fermeture de la filiale Imprimerie générale MONT-LOUIS : correspondance, conventions d'occupation, tableaux de comparaison, annexes (1986). 1985-1987…

    …manuscrite (1984-1987). 1984-1987 B-0074132/2 Achat par la Cogema de Mokta, filiale du groupe Imétal : notes pour le ministre, bilan. 1986 B-0074132/3 Imprimerie…

  • Sources sur la seconde guerre mondiale conservées par le Service des archives économiques et financières (SAEF)
    Période : 1939 - 1978
    Extrait de la notice :

    …1947 service de coordination des recherches sur la collaboration économique B-0049506/4 Analyse Collaboration économique sous l'occupation allemande, imprimerie…

    …illicites et de l'ordonnance du 29 mars 1945 relative à la répression du commerce avec l'ennemi, affaires particulières, affaires diverses (19451946) ; Imprimerie…

    …chocolats Vinay (1945-1946) ; Riffier Roger (1945-1946) ; SA Télécommunication (1945) ; Société de Mécanique générale (1945-1946) ; Curial-Archerea, imprimerie…

  • Préparation des projets de lois, règlements et instruction. Préparation des textes et des procédures contentieuses par année et par numéro d...
    Période : 1997 - 1997
    Extrait de la notice :

    …tribunaux administratifs 216 218 219 220 Imprimés de la série tions directes) dans les 1960 (contribu1960 rembourseImprimés : crédits, ments à l'Imprimerie…

    …suite des finances : vérifications des contributions indirectes du département de l'Aude 1964 361 Tirage des imprimés de la série du Contentieux par l'Imprimerie…

    …Procédure devant le tribunal administratif 1964 Tirage des imprimés de la série du Contentieux par l'Imprimerie Nationale - II. - procédure devant le…

  • Dossiers thématiques, groupes de travail, travaux législatifs.
    Période : 1956 - 1985
    Extrait de la notice :

    …modifiant le titre neuvième du livre troisième du Code civil (1) (153/72) 1972 Transfert de certaines fabrications de l'atelier général du timbre à l'imprimerie…

    …467 AG/76) 1976 Projet de loi relatif aux spectacles élaboré par le secrétaire d'Etat à la culture (470 AG/76) 1976 • Mesures fiscales en faveur de l'imprimerie…

  • Agence Française de développement : fonds photographique
    Période : 1950 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Usine 29 10Fi-0000081 1 Imprimerie Comorienne, presse (1968) : 1 photographie.…

  • Négociation des conventions fiscales : dossiers pays, organismes internationaux (1959 - 1976) ; application et interprétation des convention...
    Période : 1940 - 1985
    Extrait de la notice :

    …national de caractérologie (assistance administrative) 1973-1979 .1103/77 .1292/77 - Société SOCRET - casino RUHL .1316/77 - pierre SCHNITZGUEBEL, imprimerie…

  • Conseil supérieur de confiscation des profits illicites
    Période : 1944 - 1968
    Extrait de la notice :

    …MARITIME Agent médical -> MEDECIN I AGENT MILITAIRE 1482 AGRICULTEUR AIGUILLES HYPODERMIQUES (FABRICANT) ALIMENTATION GENERALE EN GROS Alliage pour imprimerie…

    …(13), 794 (oran), 809 (75) HUISSIER, GREFFIER: 30 D 145 (01), 237 (constantine), 327 (78), 560 (72) IMPRIMEUR / typographe lithographe, alliage pour imprimerie…

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