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Aménagement foncier

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data.culture.fr : aménagement foncier

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  • W 23637-23647 - Préfecture de la Côte-d'Or : 1ère direction, 1er bureau
    Cote : W 23637-23647
    Période : 1964 - 1970
    Extrait de la notice :

    …Aménagement foncier…

  • Direction départementale de l'équipement, urbanisme
    Cote : 1093 W 1-67
    Période : 1941 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Aménagement foncier…

  • 1978 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
    Cote : 1978 W 1-540
    Période : 1950 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Commission départementale de l'aménagement foncier. Réorganisation foncière. Remembrement.…

    …Aménagement foncier, remembrement…

    …Service de l'aménagement foncier, de la forêt, de l'eau et de l'environnement…

  • 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier
    Cote : 3170W/1 - 3170W/108
    Période : 1945 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Aménagement foncier, remembrement…

    …3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier…

    …aménagement foncier…

  • 2552W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)
    Cote : 2552W 1-2552W18
    Période : 1966 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Travaux d'aménagement foncier. Subventions. Rétrocessions.…

    …Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).…

    …2552W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)…

  • 8351W
    Cote : 8351 W 1 - 36
    Période : 1950 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Aménagement foncier : plans minutes de remembrement.…

    …aménagement foncier…

    …Aménagement foncier : plans minutes de remembrement.…

  • 6403 W
    Cote : 6403 W 1 - 7
    Période : 1965 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement. Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…

    …aménagement foncier…

    …Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement. Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…

  • Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des structures agricoles ; Bureau des act...
    Cote : 19940411/1-19940411/222
    Période : 1972 - 1990
    Extrait de la notice :

    …Sommaire Art 1-222 (19 DEPSE) : Opérations Groupées d’Aménagement Foncier (OGAF), dossiers individuels déposés dans le cadre des OGAF, classement par département…

    …aménagement foncier…

    …Sommaire Art 1-222 (19 DEPSE) : Opérations Groupées d’Aménagement Foncier (OGAF), dossiers individuels déposés dans le cadre des OGAF, classement par département…

  • Société d'aménagement foncier et d'équipement rural (SAFER) 1975-1981 (1083 W)
    Période : 1975 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers concernant le fonctionnement et les interventions de la Société d'aménagement foncier et d'équipement rural (SAFER) des…

    …Société d'aménagement foncier et d'équipement rural (SAFER) 1975-1981.…

    …Société d'aménagement foncier et d'équipement rural (SAFER) 1975-1981 (1083 W)…

  • Société d'aménagement foncier et d'équipement rural (SAFER) 1963-1976 (120 W)
    Période : 1963 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers concernant le fonctionnement et les interventions de la Société d'aménagement foncier et d'équipement rural (SAFER) des…

    …Société d'aménagement foncier et d'équipement rural (SAFER) 1963-1976.…

    …Société d'aménagement foncier et d'équipement rural (SAFER) 1963-1976 (120 W)…

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