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Cote : 23 L 35Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Conscription.…
…Conscription.…
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Cote : 23 L 36Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Conscription.…
…Conscription.…
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Cote : 34 L 51Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Conscription : correspondance.…
…Conscription : correspondance.…
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Cote : 23 L 33Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Conscription ; arrêtés ; instructions.…
…Conscription ; arrêtés ; instructions.…
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Cote : 40 L 34Période : 1798 - 1800Extrait de la notice :
…Conscription : tableau des conscrits ; - correspondance.…
…Conscription : tableau des conscrits ; - correspondance.…
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Cote : 24 L 31Période : 1796 - 1800Extrait de la notice :
…Conscription : tableau des conscrits du canton.…
…Conscription : tableau des conscrits du canton.…
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Cote : 16 L 33Période : 1797 - 1800Extrait de la notice :
…Lois et arrêtés sur la conscription.…
…Lois et arrêtés sur la conscription.…
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Cote : 11 L 54Période : 1798 - 1800Extrait de la notice :
…Conscription. État des conscrits du canton. Arrêtés de l'Administration centrale.…
…Conscription. État des conscrits du canton. Arrêtés de l'Administration centrale.…
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Date de modification : 8 mars 2023Extrait de la notice :
…Le 16 frimaire an 11 (7 décembre 1802), un arrêté des consuls de la République rétablit l’esclavage en Guyane en créant la « conscription de quartiers…
…Ne sont pas concernés « les individus soumis à la conscription de quartiers, qui auraient acquis des propriétés à titre légitime ».…
…Le 16 frimaire an 11 (7 décembre 1802), un arrêté des consuls de la République rétablit l’esclavage en Guyane en créant la « conscription de quartiers…
Lieu de conservation : Archives territoriales de Guyane -
Date de modification : 12 janvier 2023Extrait de la notice :
…la France contemporaine portera l’empreinte de deux événements marquants mais de sens contraire : au début du XXe siècle le principe est adopté de la conscription…
…la France contemporaine portera l’empreinte de deux événements marquants mais de sens contraire : au début du XXe siècle le principe est adopté de la conscription…
Lieu de conservation : Direction des Archives départementales des Yvelines