Préfet
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Cote : 9333 10-9333 17Période : 1955 - 1960Extrait de la notice :
…Courrier départ du sous-préfet…
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Cote : 9333 18-9333 26Période : 1948 - 1961Extrait de la notice :
…Télégrammes officiels radio produits par le sous-préfet…
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Cote : 9333 80Période : 1907 - 1944Extrait de la notice :
…entre le préfet, le sous-préfet et les commissaires de l'arrondissement relative à des poursuites judiciaires…
…, arrêtés d'expulsion du préfet (1930-1939).…
…adressées au sous-préfet, aux administrateurs et aux commissaires de police ordonnant l'arrestation…
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Cote : 9333 71Période : 1956 - 1960Extrait de la notice :
…Correspondance entre le sous-préfet, le préfet de Bône et les préfets métropolitains relative au voyage…
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Cote : 9333 37Période : 1942 - 1951Extrait de la notice :
…Notes, comptes rendus et correspondance administrative entre le sous-préfet et les maires et administrateurs…
…Correspondance entre le sous-préfet, les maires et administrateurs des communes…
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Cote : 9333 197Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…au préfet (février 1959-février 1960).…
…mensuels par commune de l'avancement des travaux et de la consommation des crédits envoyés au sous-préfet…
…rapports de synthèse mensuels d'exécution des travaux dans l'arrondissement produits par le sous-préfet…
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Cote : 9333 146Période : 1949 - 1958Extrait de la notice :
…Correspondance entre le préfet et le sous-préfet relative aux dossiers individuels d'atablissement de…
…décès dressés par les commissariats de police, attestations de présomption de décès signées su sous-préfet…
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Cote : 9333 2Période : 1956 - 1961Extrait de la notice :
…(janvier-décembre 1959).Comptes rendus mensuels produits par le sous-préfet au préfet de Bône relatifs…
…mandats et dépenses faites sur les travaux d'intérêt communal (TIC) envoyés par les maires au sous-préfet…
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Cote : 9333 60-9333 71Période : 1956 - 1960Extrait de la notice :
…aux commissaires de police et aux maires.Correspondance entre le sous-préfet, le préfet de Bône et les…
…notifications d'accord ou de rejet, doubles des autorisations de voyage.Notifications de rejet du sous-préfet…
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Cote : 9333 186Période : 1936 - 1955Extrait de la notice :
…Routes et chemins : circulaires du préfet sur la voirie communale, enquêtes sur les chemins communaux…
…relatives à l'entretien des chemins de pénétration des douars, télégrammes des ingénieurs au sous-préfet…
…d'utilisation des crédits, plans calques, états d'utilisation des crédits produits au sous-préfet par…