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Cote : 6 J 88Période : 1796 - 1800Extrait de la notice :
…Biens nationaux.…
…biens nationaux…
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Cote : 741WP/57Période : 1791 - 1804Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Propriétés communales mises en location : tableaux récapitulatifs, correspondance…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Propriétés communales mises en location : tableaux récapitulatifs, correspondance…
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Cote : 741WP/58Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Séquestre des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) :...…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Séquestre des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) : levée…
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Cote : 741WP/59Période : 1792 - 1825Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire),...…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire), levées…
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Cote : 741WP/72Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : Propriétés communales mises en location (églises, presbytères, biens des fabriques…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : Propriétés communales mises en location (églises, presbytères, biens des fabriques…
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Cote : 3WP/185/3Période : 1790 - 1812Extrait de la notice :
…LA CROIX-ROUSSE : biens nationaux (saisie, confiscations, ventes, levées de séquestres... ) : correspondance…
…BIENS NATIONAUX…
…LA CROIX-ROUSSE : biens nationaux (saisie, confiscations, ventes, levées de séquestres... ) : correspondance…
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Cote : 741WP/60Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) : dépôt.…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire) : dépôt…
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Cote : 741WP/61Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : - Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire),...…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : - Séquestres des biens des émigrés et des suspects (période révolutionnaire), levées…
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Cote : 4WP/74/10Période : 1795 - 1815Extrait de la notice :
…LA GUILLOTIERE : biens communaux : - biens nationaux : état des biens adjugés à la commune période..…
…BIENS NATIONAUX…
…LA GUILLOTIERE : biens communaux : - biens nationaux : état des biens adjugés à la commune période révolutionnaire…
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Cote : 741WP/56Période : 1790 - 1825Extrait de la notice :
…BIENS NATIONAUX : Ventes et acquisitions faites par la commune des biens appartenants au clergé et..…
…BIENS NATIONAUX…
…BIENS NATIONAUX : Ventes et acquisitions faites par la commune des biens appartenants au clergé et aux…