-
Cote : 3 QPériode : 1783 - 1972Extrait de la notice :
…bail…
…bail…
-
Période : 1953 - 2000Extrait de la notice :
…revenus ; - déclarations et tables de successions ; - fiches de décès ; - déclarations de droit de bail…
-
Cote : 65 J 1-93Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…années ont été regroupées au sein de ce bail.…
…Chaque bail compte donc six années excepté celui de MAGER amputé de moitié à cause de la Révolution.…
…Etant donné le faible nombre de documents qui couvrent le bail de Pierre HENRIET (1756-1762), les six…
-
Cote : 20 J 1-511Période : 1603 - 1890Extrait de la notice :
…Du bail général de Fontaine-Française et de son fourneau en 1792 subsistent seulement quelques pièces…
…Á la suite ont été classées les pièces touchant le sous-bail de 1785-1791 (contrat, liquidation, comptes…
…: les papiers concernant la liquidation de ce bail précèdent ceux émanant de la gestion même de la forge…
-
Cote : 1868 W 1-94Période : 1968 - 2003Extrait de la notice :
…C'est uniquement à la cessation du bail que la question de leur sort a été posée par un ancien agent…
-
Cote : 41 F 1-305Période : 1224 - 1905Extrait de la notice :
…On y trouve la transformation en l'an X en vente à rente d'un bail à cens conclu quelques années auparavant…
…On y trouve la transformation en l'an X en vente à rente d'un bail à cens conclu quelques années auparavant…
-
Cote : 44 F 1-1097Période : 68 - 2000Extrait de la notice :
…dénombrement de la moitié de Brognon relevant de Saint-Julien donné en 1607, quelques actes d'achat et un bail…
-
Cote : 147 J 1-1790Période : 1183 - 1911Extrait de la notice :
…. - Greffes (147 J 551-568) : bail collectif des greffes des justices secondaires, 1636-1700. - Bantanges…
-
Cote : C 2071-2968 ; INV. 164-173Période : 1023 - 1818Extrait de la notice :
…le roi Jean II (le Bon) mari de Jeanne de Boulogne, mère du jeune duc Philippe de Rouvres, eut le bail…
-
Cote : C 7558-11421Période : 1507 - 1824Extrait de la notice :
…royaume, lui confia en outre le recouvrement des droits dits domaniaux compris jusqu'alors dans le bail…