Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 4 S 1176Période : 1928 - 1950Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesAutorités indexées
…Dommages de guerre…
-
Cote : 19960097/20-19960097/24Période : 1945 - 1948Extrait de la notice :
…Dommages de guerre.…
-
Cote : 10 R 266 à 279Période : 1916 - 1935Extrait de la notice :
…Dommages de guerre…
-
Cote : 5 ETP 900-909Période : 1940 - 1959Extrait de la notice :
…Dommages de guerre…
-
Cote : 19760086/31Période : 1941 - 1973Extrait de la notice :
…Dommages de guerre…
-
Cote : dossier 5Période : 1971 - 1972Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateursExtrait de la notice :
…Woimant au Président, notes, projet de loi relatif au contentieux des dommages de guerre.…
…Dommages de guerre…
-
Période : 1944 - 1971Extrait de la notice :
…Dommages de guerre…
-
Extrait de la notice :
…Dommages de guerre.…
-
Période : 1954 - 1963Extrait de la notice :
…sur les dommages de guerre. 1954…
…- Projet de décret instituant une préemption d'instance près les juridictions de dommages de guerre.…
…1961 - projet de décret instituant une commission supérieure de cassation des dommages de guerre près…
-
Cote : 19770821/12-19770821/32Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…Les dossiers concernent la législation et la réglementation établie pour l'indemnisation des dommages de guerre…
…B232 - Dommages de guerre.…
Pagination