Impôt
-
Période : 1686 - 1979Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Impôt de solidarité nationale (1946)…
-
Cote : 3 Q 13542Période : 1946 - 1946Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Bureau de Lure ; Impôt de solidarité nationale…
-
Cote : 417 Edepot 44Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…–Impôt général sur le revenu : liste des contribuables assujettis.…
-
Période : 1686 - 1979Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobiliè…
-
Période : 1686 - 1979Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobiliè…
-
Période : 1686 - 1979Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Sommiers pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobili…
-
Période : 1686 - 1979Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBREExtrait de la notice :
…Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières (1872-1907)…
-
Cote : 282 Edepot 266Période : 1672 - 1774Extrait de la notice :
…nouveau mis sur le bétail (1672-1679) ; contre Martin Sommery, amodiateur de l’impôt de la boucherie…
…amodiateurs des impôts de la ville ; procédure contre Christophe Marquet et Nicolas Julot, amodiateurs de l’impôt…
-
Cote : 262 Edepot 17Période : 1831 - 1918Extrait de la notice :
…des portes et fenêtres (1831) ; campagne contre l’impôt sur le revenu des forêts (s.d.) ; extrait des…
….) ; tarif portant sommes à payer en assignats pour la partie de l’impôt à payer en nature (s.d.) ; recensement…
-
Cote : 27 Edepot 17Période : 1830 - 1873Extrait de la notice :
…Garde-champêtre, création d'un impôt extraordinaire pour payer une partie de son salaire (1853, 1861)…