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Cote : 100H/1-1Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…règlement…
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Cote : 827W/1-3Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement…
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Cote : 2674W/1-7Période : 1998 - 2015Extrait de la notice :
…prestations établissements 2011-2013 ; 4- Règlement prestations professionnels de santé 2007-2009 ;…
…réunions de la Commission d'Action Sanitaire et Sociale 2001-2003 ; 2- Documents comptables 2015 ; 3- Règlement…
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Cote : 3127W/1-172Période : 1949 - 2015Extrait de la notice :
…Règlement intérieur (1949-2009), contentieux (1994 ; 2002-2004) ; 1ère session ordinaire : renouvellement…
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Cote : 2018 W 1 à 218Période : 1953 - 1992Extrait de la notice :
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…
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Cote : 2218 W 1 à 141Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…
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Cote : 2184 W 1-16, 2336 W 1-15, 2460 W 1-6Période : 1979 - 2008Extrait de la notice :
…l'Etat sur une matière politiquement sensible et souvent médiatisée : recherche de voies médianes de règlement…
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Cote : 7 S 2 1 à 176Période : 1612 - 1964Extrait de la notice :
…de ces bassins ou ruisseaux, sont mis en premier les éléments généraux, quand il y en a, comme le règlement…
…conservation du lait, les écoulements des eaux usées, etc. le volume le plus important est consacré au règlement…
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Cote : 1786W/1-224Période : 1921 - 1982Extrait de la notice :
…On retrouve pour l'ensemble des communes des dossiers d'acquisitions foncières soit par règlement amiable…
…constitution d'un marché public avec appel d'offre, cahier des prescriptions générales et spéciales, règlement…
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Période : 1694 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement…
…Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents Conformément au règlement de la salle de lecture…