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Règlement

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data.culture.fr : règlement

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  • Popian - Dossiers d'administration communale (1836-1941)
    Cote : 2 O 208/1-18
    Période : 1836 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Selon les lois et règlement en vigueur Popian - Dossiers d'administration communale (1836-1941)…

  • Fonds de l'Union départementale CFTC de l'Hérault (1962-1992)
    Cote : 75 J 1-10
    Période : 1962 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Statuts et règlement intérieur (1966-1987) : 75 J 4.…

  • Fonds Monique Théron, déléguée CFDT (1987-1998)
    Cote : 101 J 1-4
    Période : 1987 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Puis, dans une dernière partie, on trouve des documents (règlement intérieur, comptes-rendus de réunions…

  • Archives communales déposées de Saint-Maurice-Navacelles (1643-1926)
    Cote : 277 EDT 1-104
    Période : 1643 - 1926
    Extrait de la notice :

    …serment des prêtres (1792-1793), inventaires des meubles et objets mobilier de la paroisse ou encore règlement…

  • Fonds de la cave coopérative "Les Vignerons de Poussan" (1930-1977)
    Cote : 166 J 1-19
    Période : 1930 - 1977
    Extrait de la notice :

    …Le premier ensemble, sous l'intitulé "Création" (166 J 1-4), rassemble le règlement initial de la cave…

  • Amirauté de Sète et Montpellier (1693-1792)
    Cote : 4 B 217-389
    Période : 1693 - 1792
    Extrait de la notice :

    …Les premiers (4 B 217-268) sont des actes royaux tels que les édits de création, règlement, déclarations…

    …B 217-339 Enregistrement des édits, déclarations du roi, ordonnances, arrêt du Conseil et autres règlement…

  • Hôpital de Lodève
    Période : 1259 - 1918
    Extrait de la notice :

    …défini par les instructions du 10 juin 1854, et celui des archives postérieures à 1790, défini par le règlement…

  • Tribunal de commerce de Montpellier (1933-2005)
    Cote : 1414 W ; 2210 W ; 2222 W ; 2262 W ; 2263 W ; 2264 W
    Période : 1933 - 2005
    Extrait de la notice :

    …de la Culture et de la Justice : -Circulaire n° AD 88-7 et CIV. 88/3 du 27 juillet 1988 portant règlement…

  • Bailliage d’Issoudun
    Période : 1492 - 1790
    Extrait du PDF d'origine

    …des travaux faits par celui-ci en l’église Saint-Cyr. 30 août - Procès en règlement de comptes entre…

    …prieur-curé de Saint-Pierre-le-Bost, au sujet de l’établissement des rôles des impôts. 2 mars - Règlement…

    …de Bourges, baron de Graçay, pour la revendication de son droit de dîme. 15 mai 1633 - Procès de règlement…

  • Fonds Étienne Perriol (1958-2005)
    Période : 1958 - 2005
    Extrait du PDF d'origine

    …1980-1986 Rallye raid auto-moto des Grands Causses : correspondance, programme avec une affiche, règlement…

    …avoisinant les 470 kg, et un moteur de 2 CV 6 monté uniquement avec des pièces d'origine (selon un règlement…

    …7 2 CV Cross, groupement des organisateurs de 2 CV cross 12 : correspondance, papier à en-tête, règlement…

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