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Cote : 2 O 208/1-18Période : 1836 - 1941Extrait de la notice :
…Selon les lois et règlement en vigueur Popian - Dossiers d'administration communale (1836-1941)…
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Cote : 75 J 1-10Période : 1962 - 1992Extrait de la notice :
…Statuts et règlement intérieur (1966-1987) : 75 J 4.…
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Cote : 101 J 1-4Période : 1987 - 1998Extrait de la notice :
…Puis, dans une dernière partie, on trouve des documents (règlement intérieur, comptes-rendus de réunions…
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Cote : 277 EDT 1-104Période : 1643 - 1926Extrait de la notice :
…serment des prêtres (1792-1793), inventaires des meubles et objets mobilier de la paroisse ou encore règlement…
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Cote : 166 J 1-19Période : 1930 - 1977Extrait de la notice :
…Le premier ensemble, sous l'intitulé "Création" (166 J 1-4), rassemble le règlement initial de la cave…
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Cote : 4 B 217-389Période : 1693 - 1792Extrait de la notice :
…Les premiers (4 B 217-268) sont des actes royaux tels que les édits de création, règlement, déclarations…
…B 217-339 Enregistrement des édits, déclarations du roi, ordonnances, arrêt du Conseil et autres règlement…
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Période : 1259 - 1918Extrait de la notice :
…défini par les instructions du 10 juin 1854, et celui des archives postérieures à 1790, défini par le règlement…
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Cote : 1414 W ; 2210 W ; 2222 W ; 2262 W ; 2263 W ; 2264 WPériode : 1933 - 2005Extrait de la notice :
…de la Culture et de la Justice : -Circulaire n° AD 88-7 et CIV. 88/3 du 27 juillet 1988 portant règlement…
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Période : 1492 - 1790Extrait du PDF d'origine
…des travaux faits par celui-ci en l’église Saint-Cyr. 30 août - Procès en règlement de comptes entre…
…prieur-curé de Saint-Pierre-le-Bost, au sujet de l’établissement des rôles des impôts. 2 mars - Règlement…
…de Bourges, baron de Graçay, pour la revendication de son droit de dîme. 15 mai 1633 - Procès de règlement…
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Période : 1958 - 2005Extrait du PDF d'origine
…1980-1986 Rallye raid auto-moto des Grands Causses : correspondance, programme avec une affiche, règlement…
…avoisinant les 470 kg, et un moteur de 2 CV 6 monté uniquement avec des pièces d'origine (selon un règlement…
…7 2 CV Cross, groupement des organisateurs de 2 CV cross 12 : correspondance, papier à en-tête, règlement…