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Règlement

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data.culture.fr : règlement

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  • 928W
    Cote : 928W1-13
    Période : 1980 - 2006
    Extrait de la notice :

    …928W Les dossiers d’inscription des enfants peuvent contenir des autorisations, le règlement intérieur…

  • 768W
    Cote : 768W1-52
    Période : 1990 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Observations Le dossier de consultation des entreprises complet contient les pièces suivantes : règlement…

  • 1F - Population
    Cote : 1F1-492
    Période : 1791 - 1936
    Extrait de la notice :

    …des îliers - Modifications à ce règlement 1904/100 Délibération du 08/04/1904 (1D91) : Bureaux des…

    …de Celleneuve 1893/466 Délibération du 01/12/1893 (1D78) : Iliers - Projet de modification du règlement…

    …Rouquette 1901/456 Délibération du 29/11/1901 (1D88) : Bureaux de la Mairie - Interprétation du règlement…

  • Association départementale de sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence : suivi individuel d’enfants placés (1953-1992).
    Cote : 2018 W 1 à 218
    Période : 1953 - 1992
    Extrait de la notice :

    …mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…

  • Association départementale de sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence : suivi individuel d’enfants placés (1968-1996)
    Cote : 2218 W 1 à 141
    Période : 1968 - 1996
    Extrait de la notice :

    …mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…

  • Expulsions locatives, arrondissement de Sarcelles (1979-2008)
    Cote : 2184 W 1-16, 2336 W 1-15, 2460 W 1-6
    Période : 1979 - 2008
    Extrait de la notice :

    …l'Etat sur une matière politiquement sensible et souvent médiatisée : recherche de voies médianes de règlement…

  • Bailliage d’Issoudun
    Période : 1492 - 1790
    Extrait du PDF d'origine

    …des travaux faits par celui-ci en l’église Saint-Cyr. 30 août - Procès en règlement de comptes entre…

    …prieur-curé de Saint-Pierre-le-Bost, au sujet de l’établissement des rôles des impôts. 2 mars - Règlement…

    …de Bourges, baron de Graçay, pour la revendication de son droit de dîme. 15 mai 1633 - Procès de règlement…

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
    Cote : 7 S 2 1 à 176
    Période : 1612 - 1964
    Extrait de la notice :

    …de ces bassins ou ruisseaux, sont mis en premier les éléments généraux, quand il y en a, comme le règlement…

    …conservation du lait, les écoulements des eaux usées, etc. le volume le plus important est consacré au règlement…

  • Fonds Étienne Perriol (1958-2005)
    Période : 1958 - 2005
    Extrait du PDF d'origine

    …1980-1986 Rallye raid auto-moto des Grands Causses : correspondance, programme avec une affiche, règlement…

    …avoisinant les 470 kg, et un moteur de 2 CV 6 monté uniquement avec des pièces d'origine (selon un règlement…

    …7 2 CV Cross, groupement des organisateurs de 2 CV cross 12 : correspondance, papier à en-tête, règlement…

  • Bailliage de Châteauroux
    Période : 1608 - 1790
    Extrait du PDF d'origine

    …Le 16 avril 1625, le prince de Condé fixa par règlement le nombre des officiers de la justice ducale…

    …Bailliage de Châteauroux p. 96 1 B 515 Cors 1687-1789 1705, 13 juin - Procès en règlement de comptes…

    …, seigneur de Diors, pour la succession de Charles-Henri Scarron, leur aïeul paternel. 15 juin - Règlement…

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