-
Cote : 33JPériode : 1868 - 1958Extrait de la notice :
…Archives d'entreprise : règlement, inventaire du matériel, photographies, registres de notes, dossiers…
-
Cote : 2018 W 1 à 218Période : 1953 - 1992Extrait de la notice :
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…
-
Cote : 2218 W 1 à 141Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…mineurs est régie par plusieurs textes réglementaires : - circulaire AD 87-7 du 19 novembre 1987 Règlement…
-
Cote : HDEP7Période : 1538 - 1989Extrait de la notice :
…Un second règlement a été élaboré en 1968 (séries J à Z) pour les archives postérieures à 1790.…
-
Cote : 1J/1631Période : 1786 - 1850Extrait de la notice :
…recettes provenant de rentes foncières, de quittances, de mentions de contrats d'affermage, et de règlement…
-
Cote : 2184 W 1-16, 2336 W 1-15, 2460 W 1-6Période : 1979 - 2008Extrait de la notice :
…l'Etat sur une matière politiquement sensible et souvent médiatisée : recherche de voies médianes de règlement…
-
Cote : HDEP1Période : 1225 - 1814Extrait de la notice :
…L'arrêté du 11 mars 1968 portant sur le règlement des archives hospitalières fixe le cadre de classement…
-
Cote : 7 S 2 1 à 176Période : 1612 - 1964Extrait de la notice :
…de ces bassins ou ruisseaux, sont mis en premier les éléments généraux, quand il y en a, comme le règlement…
…conservation du lait, les écoulements des eaux usées, etc. le volume le plus important est consacré au règlement…
-
Cote : HDEP5Période : 1489 - 1966Extrait de la notice :
…pour le classement des archives antérieures à 1790, et pour celles postérieures à 1790, un second règlement…
-
Cote : HDEP6Période : 1200 - 1948Extrait de la notice :
…Un second règlement datant de 1968 complète celui de 1854, il a été mis en place pour le traitement des…