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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…: circulaires, correspondance, rapport, règlement, texte officiel.…
…Situation et orientation de la défense passive, programme de 1942, réglement type des constructions neuves…
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Cote : 4 R 41Période : 1830 - 1836Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance entre la préfecture et les maires (1830-1834), affiches (s. d.), règlement…
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Cote : 4 R 42Période : 1830 - 1836Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance entre la préfecture et les maires (1830-1838), affiches (s. d.), règlement…
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Cote : 4 R 40Période : 1830 - 1836Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance entre la préfecture et les maires (1830-1836), affiches (s. d.), règlement…
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Cote : 2 D 2Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…règlement…
…règlement…
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Cote : 2 L 2Période : 1881 - 1881Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…Règlement.…
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Cote : 2R/9/16-2R/9/17Période : 1923 - 1975Extrait de la notice :
…Règlement…
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Cote : 2R/9/16Période : 1923 - 1926Extrait de la notice :
…arrêté, règlement.…
…Règlement…
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Cote : 2R/9/17Période : 1930 - 1975Extrait de la notice :
…Règlement…
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Cote : 2R/2/74Période : 1960 - 1961Fonds : 2R/2-6 - Théâtres municipauxExtrait de la notice :
…Règlement intérieur des chœurs, musiciens et corps de ballet, arrêté.…
…Règlement.…
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