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Cote : 15 J 438Période : 1901 - 1930Extrait de la notice :
…Règlement : affiche.…
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Cote : Hdpt 3 N29Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Règlement d'exploitation.…
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Cote : E-DEPOT 87 5I1Période : 1905 - 1905Extrait de la notice :
…Règlement sanitaire municipal.…
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Cote : E-DEPOT 73 5I1Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Règlement sanitaire municipal.…
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Cote : Hdpt 30 P1Période : 1914 - 1914Fonds : Fonds de l'hospice de RemovilleExtrait de la notice :
…Comptabilité des économes : règlement.…
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Cote : Hdpt 3 N30Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Règlement de la possibilité.…
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Cote : E-DEPOT 87 1I1Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Règlement de police municipale.…
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Cote : 2684 W 15Période : 1979 - 2012Extrait de la notice :
…Contient également le règlement intérieur de l'école et le règlement de bonne conduite des élèves (1995…
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Cote : 1 J 1041Extrait de la notice :
…Règlement du concours-épreuve d'étalons de Landivisiau du 23 mars 1911.…
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Cote : 30 J 25Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…. – Règlement : affiches. Itinéraire : plan.…
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