-
Période : 1898 - 1900Extrait de la notice :
…dispense.…
…de dispense de M.…
…de résidence | 4 février 1899 : (à l'évêque) refus de dispense | 27 février 1899 : l'évêque insiste…
-
Période : 1881 - 1903Extrait de la notice :
…de Vendières Type de renseignements : religieux Observations : 10 juillet 1903 : l'évêque demande dispense…
…de rapport | 22 août 1903 : le préfet émet avis défavorable | 29 août 1903 : (au préfet) refus de dispense…
…Surveiller | 8 octobre 1903 : le préfet transmet lettre de l'évêque qui proteste contre refus de dispense…
-
Cote : F/19/10073-F/19/10081Période : 1806 - 1910Fonds : CultesExtrait de la notice :
…Dispense du service militaire.…
-
Période : 1881 - 1899Extrait de la notice :
…de dispense | 25 avril 1899 : (au préfet) avis et envoi de pièce |…
…: (au préfet) demande de renseignements complémentaires | 4 février 1899 : (à l'évêque) refus de dispense…
…soit autorisé à résider à Montmirail | 10 août 1898 : le préfet estime qu'il y a lieu d'accorder la dispense…
-
Cote : COL C8 A 115 F° 224Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Dispense demandée par le sieur Lallemand-Bécherel qui désire épouser la demoiselle Victoire Levignan,…
-
Cote : F/19/7702Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…Correspondance relative à la dispense de cautionnement de l'entreprise de sculpture de M.…
-
Période : 1892 - 1901Extrait de la notice :
…Moslins (1892) | desservant de La Croix (1901) Type de renseignements : autre Observations : 1891 : dispensé…
-
Période : 1897 - 1902Extrait de la notice :
…demande si la dispense de résidence a été accordée.…
…de résidence | 18 mai 1901 : (au préfet) demande de dispense non agréée | 10 juillet 1901 : l'évêque…
…prêtre soit autorisé à résider à Charly | 4 mai 1901 : (du préfet) avis favorable à la demande de dispense…
-
Cote : F/19/10066Période : 1860 - 1886Fonds : Cultes. Cultes protestants (réformés et luthériens), israélite, musulman et dissidents (XIXe siècle)Extrait de la notice :
…Dispense d'âge pour la consécration (réformés)…
-
Cote : F/19/10405Période : 1840 - 1840Extrait de la notice :
…Lieu : demande de dispense de diplôme de bachelier en théologie en faveur de - pour sa nomination à Orthez…