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Cote : 4 R 140Période : 1864 - 1869Extrait de la notice :
…Etat nominatif des jeunes gens admis au bénéfice de la dispense prévue. Classes 1864-1869.…
…Etat nominatif des jeunes gens admis au bénéfice de la dispense prévue. Classes 1864-1869.…
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Cote : 1 E 953Période : 1765 - 1769Extrait de la notice :
…Arrêts du Conseil qui dispense le sieur Leseure d'un brevet d'apprentissage (1765) ; etc.…
…Arrêts du Conseil qui dispense le sieur Leseure d'un brevet d'apprentissage (1765) ; etc.…
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Cote : J 1945Extrait de la notice :
…Dispense de temps d'étude et d'interstice en droit en faveur de Jean Joseph Lavit.…
…Dispense de temps d'étude et d'interstice en droit en faveur de Jean Joseph Lavit.…
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Cote : J 1131Extrait de la notice :
…Dispense d'âge pour Antoine Robert Beaufort, à l'effet d'être notaire au bailliage de Sézanne, à la résidence d'Esternay.…
…Dispense d'âge pour Antoine Robert Beaufort, à l'effet d'être notaire au bailliage de Sézanne, à la résidence d'Esternay.…
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Cote : J 1832Extrait de la notice :
…Dispense de bans de mariage pour Amédée-Louis Despans et Marie-Aglae Buffault, accordée par Jean Maury, archevêque de Paris.…
…Dispense de bans de mariage pour Amédée-Louis Despans et Marie-Aglae Buffault, accordée par Jean Maury, archevêque de Paris.…
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Cote : J 1664Période : 1724 - 1724Extrait de la notice :
…Fabrique d'Hautvillers : dispense de mariage pour raison de parenté accordée à Jean Lecaillon et Marie-Marguerite Macquart, demeurant à Hautvillers.…
…Fabrique d'Hautvillers : dispense de mariage pour raison de parenté accordée à Jean Lecaillon et Marie-Marguerite Macquart, demeurant à Hautvillers.…
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Cote : 827/FOSS/131Période : 1963 - 1963Fonds : Service des enfants assistésExtrait de la notice :
…Il s'agit d'un cours dispensé dans le cadre d'un séminaire sur l'enseignement de la pédiatrie sociale.…
…Il s'agit d'un cours dispensé dans le cadre d'un séminaire sur l'enseignement de la pédiatrie sociale.…
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Cote : J 3091Extrait de la notice :
…Dispense de quatre inscriptions pour être admis au degré de licencié au droit, en faveur de Gérard-Maurice Turpin, bachelier en la faculté de droit de…
…Dispense de quatre inscriptions pour être admis au degré de licencié au droit, en faveur de Gérard-Maurice Turpin, bachelier en la faculté de droit de…
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Cote : 101/FOSS/12/2Période : 1654 - 1683Extrait de la notice :
…Copies de lettres de Colbert au roi, avec réponse de celui-ci (1660-1683), dont une relative à la dispense d'âge et au préjudice qu'elle engendre pour…
…Copies de lettres de Colbert au roi, avec réponse de celui-ci (1660-1683), dont une relative à la dispense d'âge et au préjudice qu'elle engendre pour…
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Cote : J 5667Période : 1683 - 1891Extrait de la notice :
…Bulle du pape Innocent XI, accordant une dispense de consanguinité à Nicolas Charles François de Chauvoy et Anne Papillon, de Châlons-sur-Marne (1683) …
…Bulle du pape Innocent XI, accordant une dispense de consanguinité à Nicolas Charles François de Chauvoy et Anne Papillon, de Châlons-sur-Marne (1683) …