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Extrait de la notice :
…Comprend les listes par session et les demandes de dispense.…
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Extrait de la notice :
…Concerne les jurés titulaires et suppléants (listes communales), et les demandes de dispense.…
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Cote : 606 W 370Période : 1941 - 1955Extrait de la notice :
…Correspondance, instructions, règlement, programmes, demandes de dispense d'âge, comptes rendus des conférences…
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Cote : 606 W 526-537Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Demandes de dispense d'âge, certificats médicaux, fiches familiales d'état civil, attestations de mutuelle…
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Cote : 2 S 306Période : 1943 - 1949Extrait de la notice :
…Série ZK 3 réservée aux véhicules dont le conducteur est dispensé du permis de conduire.…
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Cote : 2 S 307Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Série ZK 3 réservée aux véhicules dont le conducteur est dispensé du permis de conduire.…
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Période : 1658 - 1658Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Dispense de consanguinité accordée par Alexandre VII à Charles Tigelet et Louise Gauthier en vue de leur…
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Période : 1399 - 1399Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Guillaume L'Archevêque, seigneur de Parthenay, dispense Jean de Blavères du droit de rachat dû sur les…
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Cote : 1 J 714Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Notes sur l'enseignement dispensé à l'école de droit de Poitiers (période du 1er empire)…
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Cote : 827/FOSS/131Période : 1963 - 1963Fonds : Service des enfants assistésExtrait de la notice :
…Il s'agit d'un cours dispensé dans le cadre d'un séminaire sur l'enseignement de la pédiatrie sociale…