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Cote : 272 J 67Période : 1938 - 1956Fonds : Fonds de la cuivrerie de CerdonExtrait de la notice :
…Sécurité sociale, cotisations…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 11Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Régime de sécurité sociale des agents : règlement.…
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Cote : M 27Période : 1945 - 1954Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Convention entre la Caisse régionale de Sécurité sociale et la commission administrative…
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Cote : 11 LA 378Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Ministère du Travail et de la Sécurité sociale, participation au groupe d'étude sur les problèmes rencontrés…
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Cote : 11 LA 496Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…secrétaire général relative à l'historique de la CGA (s.d.), note relative aux relations entre la sécurité sociale…
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Cote : 9 LA 384Période : 1951 - 1999Extrait de la notice :
…Avec l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF)…
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Cote : 9 LA 223Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…expéditions par numéro, statistiques sur les marins ayant droit au paiement des prestations de sécurité sociale…
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Cote : 4 CO 78Période : 1957 - 1966Extrait de la notice :
…des EFF pour la répartition des frais communs (1957), relevés des montants prélevés pour la sécurité sociale…
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Cote : 5 IR 48Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Mise en place de la Sécurité sociale (1947-1953). Nationalisation (1949).…
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Cote : 53 CO 19Période : 1950 - 1950Fonds : Papiers de l'abbé Georges Guérin, aumônier national de la Jeunesse ouvrière chrétienne (JOC)Extrait de la notice :
…Nomination au grade de chevalier de la Légion d’honneur : lettre du Ministère du Travail et de la Sécurité sociale…