Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 2569W 1-2569W56Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…Permis de construire, certificats d'urbanisme.…
…PERMIS DE CONSTRUIRE…
…Permis de construire, certificats d'urbanisme.…
-
Cote : 4564W 1-4564W92Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Permis de construire de compétence État.…
…Permis de construire.…
…4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire…
-
Cote : 2007W 105-2007W119Période : 1952 - 1968Extrait de la notice :
…Permis de construire.…
…2007W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire…
…PERMIS DE CONSTRUIRE…
-
Cote : 1111W 299-1111W301Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Permis de construire.…
…1111W - Préfecture du Rhône - Permis de construire…
…PERMIS DE CONSTRUIRE…
-
Cote : 428W 1-428W313Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…Permis de construire.…
…428W - Préfecture du Rhône - Permis de construire…
…PERMIS DE CONSTRUIRE…
-
Cote : 5798W 1-5798W43Période : 2002 - 2008Extrait de la notice :
…Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.…
…Permis de construire.…
…5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire…
-
Cote : 2617W 1-2617W35Période : 1964 - 1968Extrait de la notice :
…Permis de construire d'institutions, collectivités et sociétés.…
…Permis de construire ayant un intérêt historique.…
…2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire…
-
Cote : 5377W 1-5377W222Période : 1978 - 2006Extrait de la notice :
…Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées.…
…Permis de construire ayant un intérêt historique..…
…5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire…
-
Cote : 1T/16510Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Refus de permis de construire une cour suspendue.…
…permis de construire…
…Refus de permis de construire une cour suspendue.…
-
Cote : 4666W 1-4666W43Période : 1985 - 1994Extrait de la notice :
…Permis de construire Etat ayant un intérêt historique et permis de construire de la commune de Saint-Laurent-de-Mure situés dans le plan d'exposition au…
…Permis de construire ayant un intérêt historique.…
…4666W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire ayant un intérêt historique…