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Cote : L169Extrait de la notice :
…Adresse aux habitants du département pour leur annoncer que la nouvelle Administration centrale veillera à ce qu'il ne soit porté…
…Arrêté de l'Administration centrale qui prescrit des mesures pour la tenue des registres de l'état-civil, et ordonne que les citoynes…
…Administration centrale du département.…
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Extrait de la notice :
…Administration centrale du département…
…Administration centrale du département…
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Extrait de la notice :
…Documentation émanant de l'Administration centrale…
…Documentation émanant de l'Administration centrale…
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Cote : L99Extrait de la notice :
…Minutes incomplètes d'arrêtés de l'administration centrale.…
…Minutes incomplètes d'arrêtés de l'administration centrale.…
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Cote : L169-3Extrait de la notice :
…Adresse de l'administration centrale relative à la descente en Angleterre.…
…Adresse de l'administration centrale relative à la descente en Angleterre.…
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Cote : L351-1Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale pour accélérer le paiement des contributions.…
…Arrêté de l'administration centrale pour accélérer le paiement des contributions.…
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Cote : L169-5Extrait de la notice :
…Résultat du tirage au sort fait entre les trois membres de l'administration centrale qui y étaient assujettis en exécution de l'instruction…
…Circulaire aux administrations municipales pour leur faire connaître que le citoyen Courtin, membre de l'Administration…
…centrale, a été désigné par le sort comme devant cesser ses fonctions, le 15 floréal suivant.…
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Cote : L169-2Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale qui proscrit la dénomination incivique de Monsieur.…
…Arrêté de l'administration centrale qui proscrit la dénomination incivique de Monsieur.…
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Cote : L426-2Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale du département relatif au recensement des chevaux.…
…Arrêté de l'administration centrale du département relatif au recensement des chevaux.…
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Cote : L459-1Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale du département relatif à la taxe d'entretien.…
…Arrêté de l'administration centrale du département relatif à la taxe d'entretien.…
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Cote : L1409Extrait de la notice :
…Correspondance du Commissaire du pouvoir exécutif près l'Administration centrale du canton.…
…Correspondance du Commissaire du pouvoir exécutif près l'Administration centrale du canton.…
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Cote : L169-1Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale qui rappelle l'exécution des lois sur la cocarde nationale.…
…Arrêté de l'administration centrale qui rappelle l'exécution des lois sur la cocarde nationale.…
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Cote : L351-3Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale relatif aux bons de réquisition pour fournitures de fourrages.…
…Arrêté de l'administration centrale relatif aux bons de réquisition pour fournitures de fourrages.…
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Cote : L351-5Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale relatif à la perception des contributions de l'an VIII.…
…Arrêté de l'administration centrale relatif à la perception des contributions de l'an VIII.…
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Cote : L1949Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale contenant des mesures pour l'exécution des lois relatives aux passeports.…
…Arrêté de l'administration centrale contenant des mesures pour l'exécution des lois relatives aux passeports.…
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Cote : L527Extrait de la notice :
…Projet de règlement des écoles primaires, arrêté par l'administration centrale du département des Vosges (14…
…Arrêté de l'administration centrale du département, relatif aux écoles primaires (8 floréal an VI).…
…Projet de règlement des écoles primaires, arrêté par l'administration centrale du département des Vosges (14…
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Cote : L426-1Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale du département relatif à l'application de la loi du 4 vendémiaire.…
…Arrêté de l'administration centrale du département relatif à l'application de la loi du 4 vendémiaire.…
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Cote : L428-5Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale du département relatif aux bons de réquisition pour fournitures de fourrages…
…Arrêté de l'administration centrale du département relatif aux bons de réquisition pour fournitures de fourrages…
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Cote : L344Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale du département désignant les dix jurés répartiteurs de l'emprunt de cent…
…Instructions du ministre des finances à l'administration centrale et au jury de révision relatives aux impositions illégales (23…
…Arrêté de l'administration centrale du département nommant les douze membres du jury de révision (24 vendémiaire an VIII). - 14.…
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Cote : L169-7Extrait de la notice :
…Avis de l'administration centrale aux conscrits de son arrondissement appelés par la loi du 10 messidor an VII.…
…Avis de l'administration centrale aux conscrits de son arrondissement appelés par la loi du 10 messidor an VII.…
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Cote : L264Extrait de la notice :
…Traitement des commissaires du Directoire exécutif près l'administration centrale et près les administrations municipales. - F° 16.…
…Traitement des commissaires du Directoire exécutif près l'administration centrale et près les administrations municipales. - F° 16.…
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Cote : L344-4Extrait de la notice :
…Avis de l'administration centrale du département rappelant les formalités prescrites par la loi du 19 thermidor pour les…
…Avis de l'administration centrale du département rappelant les formalités prescrites par la loi du 19 thermidor pour les…
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Cote : L256-1Extrait de la notice :
…Adresse de l'administration centrale aux administrations municipales, pour leur communiquer les dispositions essentielles…
…Adresse de l'administration centrale aux administrations municipales, pour leur communiquer les dispositions essentielles…
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Cote : L201-1Extrait de la notice :
…Circulaire de l'administration centrale (Directoire, Ministres de la Justice, de l'intérieur, de la Police générale),…
…Circulaire de l'administration centrale (Directoire, Ministres de la Justice, de l'intérieur, de la Police générale),…
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Cote : L428-4Extrait de la notice :
…Arrêté de l'administration centrale du département fixant le prix des fourrages requis en exécution de l'arrêté du…
…Arrêté de l'administration centrale du département fixant le prix des fourrages requis en exécution de l'arrêté du…