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Cote : 9 M 1-23Période : 1814 - 1956Extrait de la notice :
…Les articles 9 M 10 à 18 concernent les brevets d'invention (1833-1956) dont la préfecture assure l'enregistrement…
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Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de…
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Cote : 8 Fi 1-43Période : 1868 - 2002Extrait de la notice :
…L'invention du « cliché négatif », selon l'expression jadis employée, donne un essor considérable à la…
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Cote : 6 Fi 1-153 ; 7 Fi 1-648Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…La technologie qui a conduit à l'invention de la photographie combine deux sciences distinctes : l'optique…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
