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Cote : 78J350Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
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Cote : 78J348Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
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Cote : 78J349Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
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Cote : 18J35Période : 1912 - 1924Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec…
…dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions au brevet d'invention français et à celui-ci.…
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec…
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Cote : 141J178 - 141J179Période : 1971 - 1998Extrait de la notice :
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins…
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins…
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Cote : 73J237 - 73J239Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de…
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de…
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Cote : 73J607Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention…
…brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention…
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Cote : 18J27Période : 1924 - 1930Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil…
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil…
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Cote : 18J34Période : 1914 - 1934Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France…
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France…
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Cote : 18J26Période : 1922 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements…
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements…
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Cote : 80J238Période : 1885 - 1889Extrait de la notice :
…Machine à teinter les tissus par projection de liquides colorants : brevets d'invention ; certificat…
…Machine à teinter les tissus par projection de liquides colorants : brevets d'invention ; certificat…
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
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Cote : 74J1068Période : 1954 - 1969Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
…Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
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Cote : 18J39Période : 1914 - 1950Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance…
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance…
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Cote : 78J347Période : 1901 - 1909Extrait de la notice :
…Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention…
…Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention…
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Cote : 18J38Période : 1897 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne…
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne…
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Cote : 73J606Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…, additif au brevet, correspondance Bonnet-Thirion, versement d'annuité de brevet d'invention (1966-1972…
…1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
…, additif au brevet, correspondance Bonnet-Thirion, versement d'annuité de brevet d'invention (1966-1972…
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Cote : 18J33Période : 1899 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917)…
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917)…
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Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts…
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts…
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Cote : 39S1/1 ; Série SPériode : 1811Fonds : Fonds Cavalliers FrèresExtrait de la notice :
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
…pour livraison à Bovis et Gautier Marseille, marchandise non spécifiée (1811) ; livret de brevet d’invention…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Cote : 166J136Période : 2001 - 2011Fonds : Fonds Claude RoyerExtrait de la notice :
…à la lumière d'un dialogue transfrontalier » (2008), « La temporalité et le génie des hommes : l'invention…
…à la lumière d'un dialogue transfrontalier » (2008), « La temporalité et le génie des hommes : l'invention…
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Cote : 18J1Période : 1899 - 1923Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914).…
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914).…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…. -‐ Transfert de licences : brevets d'invention, correspondance, …
…Autres brevets Brevets (1905-1985) 941502JAG32 Brevet d'invention…
… une doctrine sportive. 943502JAG14 "Oui l'aviation est une invention…
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Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention…
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Cote : 76J13Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Etudes : brevet d'invention et additions délivrés à Emile Romanet pour la chaudière à vapeur avec dispositif…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…conservés aux Archives départementales de l'Isère [par Hélène VIALLET] Le manuscrit Revol : son invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
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Extrait de la notice :
…gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention…